Bulletin officiel n°4 du 27 janvier 2011
Conseils, comités et commissions
Nomination des membres de la <abbr lang="fr" xml:lang="fr" title="Commission administrative paritaire nationale">CAPN</abbr> des conseillers principaux d'éducation
NOR : MENH1001123A
Emetteur : MEN - DGRH B2-3
Vu décret n° 82-451 du 28-5-1982 ; décret n° 87-496 du 3-7-1987 modifié ; arrêté du 3-7-2008 ; arrêté du 20-1-2009
Article 1 - L'arrêté du 20 janvier 2009 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
A - Représentants de l'administration
a) Membres titulaires
- Mireille Emaer, chargée de la sous-direction des études de gestion prévisionnelle et statutaires, en remplacement de Sophie Prince.
B - Représentants élus du personnel
b) Membres premiers suppléants
- José Fontana, SE-Unsa, en remplacement de Benoît Stortz.
- Alfred Zami, Snes-Snuep-FSU, en remplacement de Christine Van Thienen.
- Madame Dominique Pasteur, Sgen-CFDT, en remplacement de Véronique Douare.
c) Membres seconds suppléants
- Mme Amel Bouderbala, SE-Unsa, en remplacement de José Fontana.
- Jean-Christophe Leduc, Snes-Snuep-FSU, en remplacement d'Alfred Zami.
- Jean-Michel Bouriah, Sgen-CFDT, en remplacement de Jean-Henri Reynier.
Article 2 - La directrice générale des ressources humaines est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative.
Fait à Paris, le 13 décembre 2010
Pour le ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associativeet par délégation,
La directrice générale des ressources humaines,
Josette Théophile