bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Retour au Bulletin officiel n°4 du 27 janvier 2011

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nomination des membres de la CAPN des professeurs agrégés de l'enseignement du second degré

NOR : MENH1001121A

MEN - DGRH B2-3

Vu décret n° 82-451 du 28-5-1982 ; décret n° 84-914 du 10-10-1984 ; arrêté du 3-7-2008 ; arrêté du 20-1-2009

Article 1 - L'arrêté du 20 janvier 2009 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

B - Représentants élus du personnel

a) Membres premiers suppléants

- Monsieur Daniel Coste, Sgen-CFDT, en remplacement d'Isabelle Jacques.

b) Membres seconds suppléants

- Chantal Demonque, Sgen-CFDT, en remplacement de Monsieur Daniel Coste.

Article 2 - La directrice générale des ressources humaines est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative.

Fait à Paris, le 13 décembre 2010

Pour le ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative

et par délégation,

La directrice générale des ressources humaines,

Josette Théophile