Bulletin officiel n°4 du 27 janvier 2011
Conseils, comités et commissions
Nomination des membres de la <abbr lang="fr" xml:lang="fr" title="Commission administrative paritaire nationale">CAPN</abbr> des professeurs agrégés de l'enseignement du second degré
NOR : MENH1001121A
Emetteur : MEN - DGRH B2-3
Vu décret n° 82-451 du 28-5-1982 ; décret n° 84-914 du 10-10-1984 ; arrêté du 3-7-2008 ; arrêté du 20-1-2009
Article 1 - L'arrêté du 20 janvier 2009 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
B - Représentants élus du personnel
a) Membres premiers suppléants
- Monsieur Daniel Coste, Sgen-CFDT, en remplacement d'Isabelle Jacques.
b) Membres seconds suppléants
- Chantal Demonque, Sgen-CFDT, en remplacement de Monsieur Daniel Coste.
Article 2 - La directrice générale des ressources humaines est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative.
Fait à Paris, le 13 décembre 2010
Pour le ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associativeet par délégation,
La directrice générale des ressources humaines,
Josette Théophile