NOR : MENE1007274A
MEN - DGESCO A1-4
Vu code de l'Éducation ; arrêté du 27-1-2010 modifié ; avis du CSE du 31-3-2010
Article 1 - Le programme de l'enseignement commun de sciences de la vie et de la Terre en classe de seconde générale et technologique est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.
Article 2 - Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2010-2011.
Article 3 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 8 avril 2010
Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Michel Blanquer
Annexe