bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel spécial n°4 du 29 avril 2010

Enseignement d'exploration Enseignement des arts du cirque pour la classe de seconde générale et technologique

NOR : MENE1007240A

MEN - DGESCO A1-4


Vu code de l'Éducation ; arrêté du 27-1-2010 modifié ; arrêté du 15-7-2003 ; avis du CSE du 31-3-2010
Article 1 - Dans l'intitulé et à l'article 1 de l' arrêté du 15 juillet 2003 susvisé, les mots « Le programme de l'enseignement de détermination des arts du cirque » sont remplacés par les mots suivants « Le programme de l'enseignement d'exploration des arts du cirque ».
 
Article 2 - Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2010-2011.
 
Article 3 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.
 
Fait à Paris, le 8 avril 2010
Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,

et par délégation,

Le directeur général de l'enseignement scolaire,

Jean-Michel Blanquer