bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel spécial n°4 du 29 avril 2010

Enseignements commun, d'exploration et facultatif Programme d'enseignement des langues vivantes en classe de seconde générale et technologique

NOR : MENE1007260A

MEN - DGESCO A1-4


Vu code de l'Éducation ; arrêté du 27-1-2010 modifié ; avis du CSE du 31-3-2010
Article 1 - Le programme de langues vivantes, pour l'enseignement commun et pour l'enseignement d'exploration ou facultatif de la classe de seconde générale et technologique, est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.
 
Article 2 - Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2010-2011.
 
Article 3 - L'arrêté du 30 juillet 2002 relatif au programme d'enseignement des langues vivantes en classe de seconde générale et technologique est abrogé à la rentrée de l'année scolaire 2010-2011.
 
Article 4 - Les dispositions concernant la classe de seconde figurant dans l'arrêté du 28 juin 1989 relatif aux programmes de danois dans les lycées sont abrogées à la rentrée de l'année scolaire 2010-2011.
 
Article 5 - Les dispositions concernant la classe de seconde figurant dans l'arrêté du 24 mars 1987 relatif aux programmes de grec moderne dans les lycées sont abrogées à la rentrée de l'année scolaire 2010-2011.
 
Article 6 - Les dispositions concernant la classe de seconde figurant dans l'arrêté du 11 août 1987 relatif aux programmes de japonais dans les lycées sont abrogées à la rentrée de l'année scolaire 2010-2011.
 
Article 7 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.
 
Fait à Paris, le 8 avril 2010
Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Michel Blanquer
 
Annexe