bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Organisation générale

Attributions de fonctions

Administration centrale du MEN et du MESR

NOR : MENA1000805A

MEN - ESR - SAAM A1

Vu décret n° 87-389 du 15-6-1987 modifié par décret n° 2005-124 du 14-2-2005 ; décret n° 2007-991 du 25-5-2007 ; décret n° 2007-1001 du 31-5-2007 ; décret n° 2006-572 du 17-5-2006 modifié ; arrêté du 17-5-2006 modifié ; arrêté du 23-5-2006 modifié

Article 1 - L'annexe F de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
- DEPP A4
Bureau des nomenclatures et des répertoires
Au lieu de : Philippe Raynaud
Lire : Marie-Luce Courtoux, ingénieure de recherche, chef du bureau à compter du 1er septembre 2010
-DEPP B4
Bureau de l'évaluation des politiques éducatives et des expérimentations
Au lieu de : Catherine Regnier
Lire : Jean-François Chesné, professeur agrégé, chef du bureau à compter du 1er septembre 2010
 
Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté.
 
Fait à Paris, le 24 août 2010
Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,

Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

et par délégation,

Le secrétaire général,

Pierre-Yves Duwoye