Bulletin officiel n°25 du 24 juin 2010
Classe de seconde générale et technologique
Programme d'enseignement d'histoire-géographie
NOR : MENE1011495A
Emetteur : MEN - DGESCO A1-4
Vu code de l'Éducation ; arrêté du 27-1-2010 modifié ; arrêté du 8-4-2010
Article 1 - L'article 3 de l'arrêté du 8 avril 2010 fixant le programme d'enseignement d'histoire-géographie en classe de seconde générale et technologique est remplacé par un article rédigé comme suit :
« Article 3 - L'arrêté du 1er juillet 2002 relatif aux programmes des enseignements communs d'histoire et de géographie en classe de seconde générale et technologique est abrogé à la rentrée de l'année scolaire 2010 - 2011 ».
Article 2 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 29 avril 2010
Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Michel Blanquer