Article 1 - Le programme de l'enseignement commun d'histoire-géographie en classe de seconde générale et technologique est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.

 

Article 2 - Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2010-2011.

 

Article 3 - Les dispositions concernant le programme de l'enseignement commun d'histoire-géographie fixé par l'arrêté du 31 juillet 2000 relatif aux programmes des enseignements de la classe de seconde générale et technologique sont abrogées à la rentrée de l'année scolaire 2010-2011.

 

Article 4 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.

  

Fait à Paris, le 8 avril 2010

Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Michel Blanquer