Bulletin officiel spécial n°4 du 29 avril 2010

Enseignement commun
Programme d'enseignement d'histoire-géographie en classe de seconde générale et technologique

NOR : MENE1007258A
RLR : 524-5
arrêté du 8-4-2010 - J.O. du 25-4-2010
MEN - DGESCO A1-4


Vu code de l'Éducation ; arrêté du 27-1-2010 modifié ; avis du CSE du 31-3-2010

Article 1 - Le programme de l'enseignement commun d'histoire-géographie en classe de seconde générale et technologique est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.
 
Article 2 - Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2010-2011.
 
Article 3 - Les dispositions concernant le programme de l'enseignement commun d'histoire-géographie fixé par l'arrêté du 31 juillet 2000 relatif aux programmes des enseignements de la classe de seconde générale et technologique sont abrogées à la rentrée de l'année scolaire 2010-2011.
 
Article 4 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.
  
Fait à Paris, le 8 avril 2010
Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Michel Blanquer
 

Annexe
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