bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Organisation générale

Administration centrale du MEN et du MESR

Attributions de fonctions

NOR : MENA1000138A

MEN - SAAM A1

Vu décret n° 87-389 du 15-6-1987, modifié par décret n° 2005-124 du 14-2-2005 ; décret n° 2007-991 du 25-5-2007 ; décret n° 2007-1001 du 31-5-2007 ; décret n° 2006-572 du 17-5-2006 modifié ; arrêté du 17-5-2006 modifié ; arrêté du 23-5-2006 modifié

Article 1 - L'annexe F de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :

- DGRH B2-5

Bureau des affaires contentieuses et disciplinaires du premier et du second degré

Au lieu de : Nathalie Battesti

Lire : Nathalie Maes, attachée d'administration de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur, chef de bureau à compter du 1er février 2010.

- DGRH D5

Bureau des concours des personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé, des bibliothèques et des ITRF

Au lieu de : Éric Laurier

Lire : Dominique Mozziconacci, attaché principal d'administration de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur, chef de bureau à compter du 1er mars 2010.

Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 19 février 2010

Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,

Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche,

et par délégation,

Le secrétaire général,

Pierre-Yves Duwoye