bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Mouvement du personnel

Renouvellement de fonctions

Doyen du groupe « Enseignements et éducation artistiques »

NOR : MENI0900788A

MEN - IG

Vu loi n° 83-634 du 13-7-1983 modifiée, ensemble loi n° 84-16 du 11-1-1984 modifiée ; décret n°89-833 du 9-11-1989 modifié, notamment l'article 4, ensemble les dispositions des articles R* 241-3 et R* 241-4 du code de l'Éducation ; arrêté du 1-12-1989 modifié ; arrêté du 11-7-2007

Article 1 - Vincent Maestracci, inspecteur général de l'Éducation nationale, est renouvelé dans les fonctions de doyen du groupe « Enseignements et éducation artistiques » de l'inspection générale de l'Éducation nationale, à compter du 1er septembre 2009 et pour une durée de deux ans.
 
Article 2 - Le doyen de l'inspection générale de l'Éducation nationale est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'Éducation nationale.
 
Fait à Paris, le 24 septembre 2009
Le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,

Luc Chatel