bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Mouvement du personnel

Renouvellement de fonctions

Doyen du groupe « Enseignements et éducation artistiques »

NOR : MENI0900788A

MEN - IG

Vu loi n° 83-634 du 13-7-1983 modifiée, ensemble loi n° 84-16 du 11-1-1984 modifiée ; décret n°89-833 du 9-11-1989 modifié, notamment l'article 4, ensemble les dispositions des articles R* 241-3 et R* 241-4 du code de l'Éducation ; arrêté du 1-12-1989 modifié ; arrêté du 11-7-2007

Article 1 - Vincent Maestracci, inspecteur général de l'Éducation nationale, est renouvelé dans les fonctions de doyen du groupe « Enseignements et éducation artistiques » de l'inspection générale de l'Éducation nationale, à compter du 1er septembre 2009 et pour une durée de deux ans.

Article 2 - Le doyen de l'inspection générale de l'Éducation nationale est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'Éducation nationale.

Fait à Paris, le 24 septembre 2009

Le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,

Luc Chatel