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bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Traitement des indemnités, avantages sociaux

Indemnités propres à certaines fonctions

Classement des lycées et écoles de métiers

NOR : MENE0800796A

MEN - DGESCO B1-2


Vu D. n° 88-342 du 11-4-1988 mod. ; D. n° 2001-1174 du 11-12-2001 mod., not. art. 24 ; A. du 21-9-2006, mod. par arrêtés des 3-8-2007, 1-10-2007 et 1-10-2008


Article 1 - Le classement des lycées et écoles de métiers fixé par l'arrêté du 21 septembre 2006 modifié, visé ci-dessus, est modifié comme suit :
Article 2 - Sont classés en troisième catégorie , à compter la rentrée 2009-2010 , les lycées suivants :
- Académie de Grenoble :
0261397C - Henri Laurens - Saint-Vallier
- Académie de Lyon :
0693446W - Cité scolaire internationale - Lyon 7ème.
Article 3 - Sont classés en quatrième catégorie , à compter de la rentrée 2009-2010 , les lycées suivants :
- Académie de Montpellier :
0660004W - Déodat de Séverac - Céret
- Académie de la Réunion :
9741051Z - Bras-Panon
9741270M - Bel-Air - Sainte-Suzanne
- Polynésie française :
9840386X - Papara.
Article 4 - Sont classés en quatrième catégorie exceptionnelle , à compter de la rentrée 2009-2010 , les lycées suivants :
- Académie de Montpellier :
0301654K - Geneviève de Gaulle-Anthonioz - Milhaud
- Académie de Toulouse :
0312290W - Henri Matisse - Cugnaux
- Polynésie française :
9840023C - de Taaoné - Pirae.
Article 5 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté.
 
Fait à Paris, le 9 octobre 2008
Pour le ministre de l'Éducation nationale

et par délégation,

Le directeur général de l'enseignement scolaire

Jean-Louis Nembrini