NOR : MENA0800783A
MEN - SAAM A2
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n°2006-572 du 17-5-2006 ; D. n° 2006-1458 du 27-11-2006 modifiant D. n°2 005-1228 du 29-9-2005 ; D. n° 2006-1760 du 23-12-2006 ; D. n° 2007-991 du 25-5-2007 ; A. du 14-9-2007 ; A. du 1-10-2007 ; A. du 19-2-2008
Article 1 - L'article 1er de l'arrêté du 19 février 2008 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Représentants titulaires
Au lieu de : Danielle Saillant, sous-directrice des ressources humaines pour l'administration centrale au service de l'action administrative et de la modernisation,
lire : Éric Becque, sous-directeur des ressources humaines pour l'administration centrale au service de l'action administrative et de la modernisation.
Représentants suppléants
Au lieu de : Vincent Geffrin, chef du bureau de la gestion prévisionnelle et du dialogue social au service de l'action administrative et de la modernisation,
lire : Coralie Waluga, chef du bureau de la gestion prévisionnelle et du dialogue social au service de l'action administrative et de la modernisation.
Au lieu de : Danielle Archeriteguy, chef du bureau des ressources humaines de l'administration centrale à la DRHACG du ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative,
lire : Marie-Line Morvan-Fischer, adjointe au chef du bureau des ressources humaines de l'administration centrale à la DRHACG du ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative.
Article 2 - Le chef du service de l'action administrative et de la modernisation du ministère de l'Éducation nationale est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 6 octobre 2008