bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Mouvement du personnel

Nomination

Membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'éducation nationale : modification

NOR : MENH2017704A

Arrêté du 12-6-2020

MENJ-DGRH-C1-3

Vu loi n° 83-634 du 13-7-1983 modifiée, ensemble la loi n° 84-16 du 11-1-1984 ; décret n° 82-453 du 28-5-1982 modifié ; décret n° 2018-406 du 29-5-2018 ; arrêté du 1-12-2011 modifié ; arrêté du 9-1-2019 ; arrêté du 8-3-2019 ; arrêté du 18-6-2019 ; lettre du 25-5-2020

Article 1 - L'article 2 de l'arrêté du 8 mars 2019 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

II - Au titre de l'union nationale des syndicats autonomes (UNSA) éducation

En qualité de titulaires :

Élisabeth Allain-Moreno

Alain Brousse

En qualité de suppléants :

Sébastien Biot

Alexandra Derosière

Le reste de l'arrêté demeure inchangé.

Article 2 - Le directeur général des ressources humaines est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale.

  

Fait, le 12 juin 2020

Pour le ministre de l'Éducation nationale et de la Jeunesse, et par délégation,
Le directeur général des ressources humaines,
Vincent Soetemont