Bulletin officiel n° 30 du 23 juillet 2020
Nomination
Membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'éducation nationale : modification
NOR : MENH2017704A
Arrêté : du 12-6-2020
Emetteur : MENJ-DGRH-C1-3
Vu loi n° 83-634 du 13-7-1983 modifiée, ensemble la loi n° 84-16 du 11-1-1984 ; décret n° 82-453 du 28-5-1982 modifié ; décret n° 2018-406 du 29-5-2018 ; arrêté du 1-12-2011 modifié ; arrêté du 9-1-2019 ; arrêté du 8-3-2019 ; arrêté du 18-6-2019 ; lettre du 25-5-2020
Article 1 - L'article 2 de l'arrêté du 8 mars 2019 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
II - Au titre de l'union nationale des syndicats autonomes (UNSA) éducation
En qualité de titulaires :
Élisabeth Allain-Moreno
Alain Brousse
En qualité de suppléants :
Sébastien Biot
Alexandra Derosière
Le reste de l'arrêté demeure inchangé.
Article 2 - Le directeur général des ressources humaines est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale.
Fait, le 12 juin 2020
Pour le ministre de l'Éducation nationale et de la Jeunesse, et par délégation,Le directeur général des ressources humaines,
Vincent Soetemont