Bulletin officiel n°31 du 30 août 2018
Établissements scolaires publics
Liste des établissements scolaires publics inscrits dans le programme Rep+ à la rentrée scolaire 2018
NOR : MENE1800210A
Arrêté : du 1-8-2018
Emetteur : MEN - DGESCO B3-2
Vu Code de l'éducation, notamment article L. 211-1 ; décret n° 86-492 du 14-3-1986 modifié, notamment article 25-2 ; décret n° 2008-775 du 30-7-2008 modifié, notamment article 3-1
Article 1 - Au 1er septembre 2018, la liste des écoles et établissements scolaires publics de réseaux participant au programme Réseau d'éducation prioritaire renforcé (Rep+) est arrêtée conformément au tableau figurant en annexe.
Article 2 - Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2018.
Article 3 - L'arrêté du 30 janvier 2015 modifié relatif à la liste des écoles et établissements scolaires publics de réseaux participant au programme Réseau d'éducation prioritaire renforcé (Rep+) est abrogé.
Article 4 - Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale.
Fait le 1er août 2018
Pour le ministre de l'Éducation nationale et par délégation,Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Marc Huart