La note de service n° 2012-075 du 26 avril 2012 modifiée relative à la définition de l'épreuve d'étude de gestion dans la série sciences et technologies du management et de la gestion (STMG) est modifiée comme suit :

Après le paragraphe « 6. Harmonisation de l'évaluation », est ajouté un paragraphe ainsi rédigé :

« 7. Épreuve de remplacement 

Un candidat évalué en cours d'année pour la conduite de l'étude uniquement, conserve la note obtenue sur 14 points et subit une épreuve de remplacement de présentation orale, notée sur 6 points. La présentation orale est évaluée selon des modalités identiques à celles du premier groupe, si ce n'est que l'évaluation est assurée par un professeur enseignant les sciences de gestion en classe de première ou, à défaut, par un autre professeur d'économie-gestion.

Un candidat qui n'a été évalué ni pour la conduite de l'étude, ni pour la présentation orale, subit une épreuve de remplacement, notée sur 20 points, évaluée selon les mêmes modalités que celles prévues pour les candidats individuels, issus des établissements privés hors contrat ou inscrits au Cned. »

Ces dispositions entrent en vigueur à compter des épreuves anticipées organisées au cours ou à la fin de l'année scolaire 2015-2016.