La note de service n° 2013-091 du 7 juin 2013 relative à la définition de l'épreuve de spécialité dans la série sciences et technologies du management et de la gestion (STMG) est modifiée comme suit :

Le paragraphe « 3.5. Session de remplacement », est remplacé par un paragraphe ainsi rédigé :

« 3.5 Épreuve de remplacement 

Un candidat évalué en cours d'année pour la réalisation du projet uniquement conserve la note obtenue sur 12 points et subit une épreuve de remplacement de soutenance du projet, notée sur 8 points. La soutenance du projet est évaluée selon les modalités identiques à celles du premier groupe.

Un candidat qui n'a été évalué ni pour la réalisation du projet, ni pour la soutenance du projet, subit une épreuve de remplacement, notée sur 20 points et évaluée selon les mêmes modalités que celles prévues pour les candidats individuels, les candidats des établissements privés hors contrat ou inscrits au Cned. »

Ces dispositions entrent en vigueur à la session 2016 de l'examen du baccalauréat.

Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
La directrice générale de l'enseignement scolaire,
Florence Robine