La note de service n° 2014-131 du 9 octobre 2014 relative à l'épreuve obligatoire et de spécialité de sciences de l'ingénieur en série scientifique est modifiée comme suit :

1. Le titre du paragraphe « 3 Candidats individuels et des établissements prives hors contrat » est remplacé par « 2.5 Candidats individuels et des établissements privés hors contrat ».

2. Le paragraphe intitulé « 4 Session de remplacement » est remplacé par un paragraphe ainsi rédigé :

« 3 Épreuve de remplacement

Un candidat évalué en cours d'année dans le cadre de la conduite de projet et des revues de projet uniquement, conserve la note obtenue (ramenée sur 20 points et multipliée par 0,25) et subit une épreuve de remplacement, correspondant à une épreuve écrite notée sur 20 points (multipliée par 0,75) et évaluée selon les mêmes modalités que celles prévues pour l'épreuve écrite du premier groupe.

Un candidat qui n'a été évalué ni à la partie orale, ni à la partie écrite, de l'épreuve, subit une épreuve de remplacement notée sur 20 points qui se décompose de la manière suivante :

- une épreuve orale notée sur 20 points (multipliée par 0,25) et évaluée selon les mêmes modalités que l'épreuve orale prévue pour les candidats individuels et des établissements privés hors contrat ;

- une épreuve écrite notée sur 20 points (multipliée par 0,75) et évaluée selon les mêmes modalités que celles prévues pour l'épreuve écrite du premier groupe. »

Ces dispositions entrent en vigueur à la session 2016 de l'examen du baccalauréat.

Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
La directrice générale de l'enseignement scolaire,
Florence Robine