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Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.
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Enseignements secondaire et supérieur
BTS
Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur maintenance des systèmes
NOR : ESRS1403535A
Arrêté du 26-2-2014 - J.O. du 2-4-2014
ESR - DGESIP A2
Article 1 - La définition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur maintenance des systèmes option A « systèmes de production », option B « systèmes énergétiques et fluidiques », option C « systèmes éoliens » sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.
Article 2 - Le référentiel des activités professionnelles et le référentiel de certification sont définis en annexe I au présent arrêté.
Les unités constitutives du référentiel de certification du brevet de technicien supérieur maintenance des systèmes sont définies en annexe IIa au présent arrêté.
L'annexe IIb précise les unités communes au brevet de technicien supérieur maintenance des systèmes et à d'autres spécialités de brevet de technicien supérieur.
Article 3 - Le règlement d'examen est fixé en annexe IIc au présent arrêté. La définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation est fixée en annexe IId au présent arrêté.
Article 4 - En formation initiale sous statut scolaire, les enseignements permettant d'atteindre les compétences requises du technicien supérieur sont dispensés conformément à l'horaire hebdomadaire figurant en annexe IIIa au présent arrêté.
Article 5 - La formation sanctionnée par le brevet de technicien maintenance des systèmes comporte des stages en milieu professionnel dont les finalités et la durée exigée pour se présenter à l'examen sont précisées à l'annexe IIIb au présent arrêté.
Article 6 - Pour chaque session d'examen, la date de clôture des registres d'inscription et la date de début des épreuves pratiques ou écrites sont arrêtées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur.
La liste des pièces à fournir lors de l'inscription à l'examen est fixée par chaque recteur.
Article 7 - Chaque candidat s'inscrit à l'examen dans sa forme globale ou dans sa forme progressive conformément aux dispositions des articles D. 643-14 et D. 643-20 à D. 643-23 du code de l'éducation.
Dans le cas de la forme progressive, le candidat précise les épreuves ou unités qu'il souhaite subir à la session pour laquelle il s'inscrit.
Le brevet de technicien supérieur maintenance des systèmes est délivré aux candidats ayant passé avec succès l'examen défini par le présent arrêté conformément aux dispositions des articles D. 643-13 à D. 643-26 du code de l'éducation.
Article 8 - Les correspondances entre les épreuves de l'examen organisées conformément à l'arrêté du 19 juillet 2005 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur maintenance industrielle et à l'arrêté du 31 août 1999 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur fluides énergies environnement notamment l'option D maintenance et gestion des systèmes fluidiques et énergétiques, et les épreuves de l'examen organisées conformément au présent arrêté sont précisées en annexe IV au présent arrêté.
La durée de validité des notes égales ou supérieures à 10 sur 20 aux épreuves de l'examen subi selon les dispositions des arrêtés du 19 juillet 2005 et du 31 août 1999 précités et dont le candidat demande le bénéfice dans les conditions prévues à l'alinéa précédent, est reportée dans le cadre de l'examen organisé selon les dispositions du présent arrêté conformément à l'article D. 643-15 du code de l'éducation, et à compter de la date d'obtention de ce résultat.
Article 9 - La première session du brevet de technicien supérieur maintenance des systèmes organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2016.
La dernière session du brevet de technicien supérieur maintenance industrielle organisée conformément aux dispositions de l'arrêté 19 juillet 2005 précité et de l'option D du brevet de technicien supérieur fluides énergies environnement organisée conformément aux dispositions de l'arrêté 31 août 1999 précité aura lieu en 2015. À l'issue de cette session, les arrêtés du 19 juillet 2005 et du 31 août 1999 précités sont abrogés.
Article 10 - La directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 26 février 2014
Par empêchement de la directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle
Le chef du service de la stratégie de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
Jean-Michel Jolion
N.B. : Le présent arrêté et ses annexes IIc, IIIa et IV seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche du 17 avril 2014 mis en ligne sur les sites www.education.gouv.fr et www.enseignementsup-.recherche.gouv.fr.
Le présent arrêté et l'intégralité de ses annexes seront mis en ligne sur le site www.enseignementsup-recherche.gouv.fr.
Annexe IIc
Règlement d'examen
BTS maintenance des systèmes option systèmes de production | Candidats | ||||||
Scolaires (établissements publics ou privés sous contrat) Apprentis (CFA ou sections d'apprentissage habilités) Formation professionnelle continue dans les établissements publics habilités | Formation professionnelle continue (établissements publics habilités à pratiquer le CCF pour ce BTS) | Scolaires (établissements privés hors contrat) Apprentis (CFA ou sections d'apprentissage non habilités) Formation professionnelle continue (établissement privé) Au titre de leur expérience professionnelle Enseignement à distance | |||||
Nature des épreuves | Unités | Coeff. | Forme | Durée | Forme | Forme | Durée |
E1 - Culture générale et expression | U1 | 3 | Ponctuelle écrite |
4 h |
CCF 3 situations | Ponctuelle écrite |
4 h |
E2 - Anglais | U2 | 2 | CCF 2 situations |
| CCF 2 situations | Ponctuelle orale | Compréhension : 30 min sans préparation ; Expression : 15 min + 30 min de préparation |
E3 - Mathématiques - Physique et chimie |
|
4 |
|
|
|
|
|
Sous-épreuve : Mathématiques | U31 | 2 | CCF 2 situations |
| CCF 2 situations | Ponctuelle écrite | 2 h |
Sous-épreuve : Physique et chimie | U32 | 2 | CCF 2 situations |
| CCF 2 situations | Ponctuelle écrite | 2 h |
E4 - Analyse technique d'un bien |
| 6 |
|
|
|
|
|
Sous-épreuve : Analyse fonctionnelle et structurelle | U41 | 2 | Ponctuelle écrite | 2 h | Ponctuelle écrite | Ponctuelle écrite | 2 h |
Sous-épreuve : Analyse des solutions technologiques | U42 | 4 | Ponctuelle écrite | 4 h | Ponctuelle écrite | Ponctuelle écrite | 4 h |
E5 - Activités de maintenance |
| 6 |
|
|
|
|
|
Sous-épreuve : Maintenance corrective d'un bien | U51 | 3 | CCF 2 situations |
| CCF 2 situations | Ponctuelle pratique | 6 h |
Sous-épreuve : Organisation de la maintenance | U52 | 3 | CCF 1 situation |
| CCF 1 situation | Ponctuelle pratique | 2 h |
E6 - Épreuve professionnelle de synthèse |
| 6 |
|
|
|
|
|
Sous-épreuve : Rapport d'activités en entreprise | U61 | 2 | Ponctuelle orale | 25 min | CCF 1 situation | Ponctuelle orale | 25 min |
Sous-épreuve : Étude et réalisation de maintenance en entreprise | U62 | 4 | Ponctuelle orale | 30 min | CCF 1 situation | Ponctuelle orale | 30 min |
Épreuve facultative de langue vivante | UF1 |
| Ponctuelle orale | 20 min (+ 20 min de préparation) | Ponctuelle orale | Ponctuelle orale | 20 min (+ 20 min de préparation) |
BTS maintenance des systèmes option systèmes énergétiques et fluidiques | Candidats | ||||||
Scolaires (établissements publics ou privés sous contrat) Apprentis (CFA ou sections d'apprentissage habilités) Formation professionnelle continue dans les établissements publics habilités | Formation professionnelle continue (établissements publics habilités à pratiquer le CCF pour ce BTS) | Scolaires (établissements privés hors contrat) Apprentis (CFA ou sections d'apprentissage non habilités) Formation professionnelle continue (établissement privé) Au titre de leur expérience professionnelle Enseignement à distance | |||||
Nature des épreuves | Unités | Coef. | Forme | Durée | Forme | Forme | Durée |
E1 - Culture générale et expression | U1 | 3 | Ponctuelle écrite |
4 h |
CCF 3 situations | Ponctuelle écrite |
4 h |
E2 - Anglais | U2 | 2 | CCF 2 situations |
| CCF 2 situations | Ponctuelle orale | Compréhension : 30 min sans préparation ; Expression : 15 min + 30 min de préparation |
E3 - Mathématiques - Physique et chimie |
|
4 |
|
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|
|
|
Sous-épreuve : Mathématiques | U31 | 2 | CCF 2 situations |
| CCF 2 situations | Ponctuelle écrite | 2 h |
Sous-épreuve : Physique et chimie | U32 | 2 | CCF 2 situations |
| CCF 2 situations | Ponctuelle écrite | 2 h |
E4 - Analyse technique d'un bien |
| 6 |
|
|
|
|
|
Sous-épreuve : Analyse fonctionnelle et structurelle | U41 | 2 | Ponctuelle écrite | 2 h | Ponctuelle écrite | Ponctuelle écrite | 2 h |
Sous-épreuve : Analyse des solutions technologiques | U42 | 4 | Ponctuelle écrite | 4 h | Ponctuelle écrite | Ponctuelle écrite | 4 h |
E5 - Activités de maintenance |
| 6 |
|
|
|
|
|
Sous-épreuve : Maintenance corrective d'un bien | U51 | 2 | CCF 1 situation |
| CCF 1 situation | Ponctuelle pratique | 6 h |
Sous-épreuve : Organisation de la maintenance | U52 | 2 | CCF 1 situation |
| CCF 1 situation | Ponctuelle pratique | 2 h |
Sous-épreuve : Conduite d'une installation | U53 | 2 | CCF 1 situation |
| CCF 1 situation | Ponctuelle pratique | 4 h |
E6 - Épreuve professionnelle de synthèse |
| 6 |
|
|
|
|
|
Sous-épreuve : Rapport d'activités en entreprise | U61 | 2 | Ponctuelle orale | 25 min | CCF 1 situation | Ponctuelle orale | 25 min |
Sous-épreuve : Étude et réalisation de maintenance en entreprise | U62 | 4 | Ponctuelle orale | 30 min | CCF 1 situation | Ponctuelle orale | 30 min |
Épreuve facultative de langue vivante | UF1 |
| Ponctuelle orale | 20 min (+ 20 min de préparation) | Ponctuelle orale | Ponctuelle orale | 20 min (+ 20 min de préparation) |
BTS maintenance des systèmes option systèmes éoliens | Candidats | ||||||
Scolaires (établissements publics ou privés sous contrat) Apprentis (CFA ou sections d'apprentissage habilités) Formation professionnelle continue dans les établissements publics habilités | Formation professionnelle continue (établissements publics habilités à pratiquer le CCF pour ce BTS) | Scolaires (établissements privés hors contrat) Apprentis (CFA ou sections d'apprentissage non habilités) Formation professionnelle continue (établissement privé) Au titre de leur expérience professionnelle Enseignement à distance | |||||
Nature des épreuves | Unités | Coeff. | Forme | Durée | Forme | Forme | Durée |
E1 - Culture générale et expression | U1 | 3 | Ponctuelle écrite |
4 h |
CCF 3 situations | Ponctuelle écrite |
4 h |
E2 - Anglais | U2 | 2 | CCF 2 situations |
| CCF 2 situations | Ponctuelle orale | Compréhension : 30 min sans préparation ; Expression : 15 min + 30 min de préparation |
E3 - Mathématiques - Physique et chimie |
| 4 |
|
|
|
|
|
Sous-épreuve : Mathématiques | U31 | 2 | CCF 2 situations |
| CCF 2 situations | Ponctuelle écrite | 2 h |
Sous-épreuve : Physique et chimie | U32 | 2 | CCF 2 situations |
| CCF 2 situations | Ponctuelle écrite | 2 h |
E4 - Analyse technique d'un bien |
| 6 |
|
|
|
|
|
Sous-épreuve : Analyse fonctionnelle et structurelle | U41 | 2 | Ponctuelle écrite | 2 h | Ponctuelle écrite | Ponctuelle écrite | 2 h |
Sous-épreuve : Analyse des solutions technologiques | U42 | 4 | Ponctuelle écrite | 4 h | Ponctuelle écrite | Ponctuelle écrite | 4 h |
E5 - Activités de maintenance |
| 6 |
|
|
|
|
|
Sous-épreuve : Maintenance corrective d'un bien | U51 | 2 | CCF 1 situation |
| CCF 1 situation | Ponctuelle pratique | 6 h |
Sous-épreuve : Organisation de la maintenance | U52 | 2 | CCF 1 situation |
| CCF 1 situation | Ponctuelle | 2 h |
Sous-épreuve : Amélioration ou intégration d'un bien | U53 | 2 | CCF 1 situation |
| CCF 1 situation | Ponctuelle | 6 h |
E6 - Épreuve professionnelle de synthèse |
| 6 |
|
|
|
|
|
Sous-épreuve : Rapport d'activités en entreprise | U61 | 2 | Ponctuelle orale | 25 min | CCF 1 situation | Ponctuelle orale | 25 min |
Sous-épreuve : Étude et réalisation de maintenance en entreprise | U62 | 4 | Ponctuelle orale | 30 min | CCF 1 situation | Ponctuelle orale | 30 min |
Épreuve facultative de langue vivante | UF1 |
| Ponctuelle orale | 20 min (+ 20 min de préparation) |
Ponctuelle orale | Ponctuelle orale | 20 min (+ 20 min de préparation) |
Annexe IIIa
Grille horaire de la formation
L'horaire annuel est donné à titre indicatif.
| Horaire de 1re année (32s) | Horaire de 2e année (30s) | ||||
Par semaine | a + b + c (2) | Par année | Par semaine | a + b + c(2) | Par année | |
1. Culture générale et expression | 2 | 1 + 1 + 0 | 64 | 2 | 1 + 1 + 0 | 60 |
2. Anglais | 2 | 1 + 1 + 0 | 64 | 3(3) | 2(3) + 1 + 0 | 90 |
3. Mathématiques | 3 | 2 + 1 + 0 | 96 | 3 | 1 + 2 + 0 | 90 |
4. Physique et chimie | 4 | 2 + 0 + 2 | 128 | 4 | 2 + 0 + 2 | 120 |
5. Étude pluritechnologiques des systèmes | 10 | 2 + 3 + 5 | 320 | 10 | 2 + 2 + 6 | 300 |
6. Organisation de la maintenance | 3 | 1 + 2 + 0 | 96 | 2 | 0 + 2 + 0 | 60 |
7. Techniques de maintenance, conduite, prévention(4) | 6 | 1(5) + 0 + 5 | 192 | 7(3) | 2(3)(5) + 1 + 4 | 210 |
8. Accompagnement personnalisé | 1 | 0 + 1 + 0 | 32 | 1 | 0 + 1 + 0 | 30 |
Horaire total des enseignements obligatoires | 31 h | 10 + 9 + 12 | 992(1) h | 31(3) h | 9(3) +10 + 12 | 930(1) h |
Langue vivante facultative (autre que l'anglais) | 1 | 1 + 0 + 0 | 30 | 1 | 1 + 0 + 0 | 30 |
(1) Les horaires annuels ne tiennent pas compte des semaines de stage en milieu professionnel : 4 semaines en 1re année, 6 semaines en 2e année.
(2) a : cours en division entière, b : travaux dirigés, c : travaux pratiques d'atelier.
(3) Dont une heure de co-enseignement de l'anglais et de l'enseignement des techniques d'intervention (deux enseignants) en 2e année en vue de l'épreuve E61 soutenue en partie en anglais.
(4) Enseignement intégrant la qualité, la sécurité, la santé et la protection de l'environnement.
(5) Une heure en division entière réservée à l'enseignement de la prévention des risques professionnels.
Annexe IV
Tableaux de correspondance entre épreuves
BTS Maintenance industrielle créé par l'arrêté du 19 juillet 2005
| BTS Maintenance des systèmes créé par le présent arrêté option systèmes de production | ||
Épreuves | Unités | Épreuves | Unités |
E1. Culture générale et expression | U1 | E1. Culture générale et expression | U1 |
E2. Langue vivante (si anglais) | U2 | E2. Anglais | U2 |
Mathématiques | U31 | Mathématiques | U31 |
Sciences physiques | U32 | Physique et chimie | U32 |
Analyse fonctionnelle et structurelle | U4 | Analyse fonctionnelle et structurelle | U41 |
E5. Automatique et génie électrique Sous-épreuve : Automatique
Sous-épreuve : Génie électrique | U5 U51
U52 | Analyse des solutions technologiques | U42 |
E6. Épreuve professionnelle de synthèse Sous-épreuve : Intervention
Sous-épreuve : Stratégie de maintenance
Sous-épreuve : Activités en milieu professionnel | U6 U61
U62
U63 |
Maintenance corrective d'un bien
Organisation de la maintenance
Rapport d'activités en entreprise Étude et réalisation de maintenance en entreprise |
U51
U52
U61 U62 |
Le candidat bénéficie du report de la moyenne des notes obtenues pour U51 et U52 du BTS Maintenance industrielle, sur l'unité U42 du BTS maintenance des systèmes, option Systèmes de production.
Le candidat bénéficie du report de la note de U63 du BTS Maintenance industrielle sur les deux unités U61 et U62 du BTS maintenance des systèmes, option Systèmes de production.
Ce tableau n'a de valeur qu'en termes d'équivalence d'épreuves entre l'ancien diplôme et le nouveau, pendant la phase transitoire où certains candidats peuvent garder le bénéfice de dispense de certaines épreuves. En aucun cas il ne signifie une correspondance point par point entre les contenus d'épreuves.
BTS Fluides-énergies-environnements, option D créé par l'arrêté du 19 juillet 2002
| BTS Maintenance des systèmes Option systèmes énergétiques et fluidiques créé par le présent arrêté | ||
Épreuves | Unités | Épreuves | Unités |
E11. Français | U1.1 | E1. culture générale et expression | U1 |
E12. Langue vivante étrangère | U1.2 | E2. Anglais | U2 |
E21. Fluides-énergies-environnements | U2.1 | Analyse des solutions technologiques | U42 |
E22. Sciences physiques | U2.2 | Physique et chimie | U32 |
E23. Mathématiques | U4 | Mathématiques | U31 |
E3. Épreuves spécifiques à l'option D Études et interventions sur des installations | U3 | E5. Activités de maintenance |
U5
|
E4. Épreuves spécifiques à l'option D Mémoires professionnels : - mémoire d'étude - mémoire professionnel de synthèse - mémoire d'entreprise | U4
| E6. Épreuve professionnelle de synthèse | U6
|
Le candidat bénéficie du report de la note d'U3 du BTS FEE option D sur l'unité U5 du BTS MS option systèmes énergétiques et fluidiques.
Le candidat bénéficie du report de la note d'U4 du BTS FEE option D sur l'épreuve E6 du BTS MS option systèmes énergétiques et fluidiques.
Ce tableau n'a de valeur qu'en termes d'équivalence d'épreuves entre l'ancien diplôme et le nouveau, pendant la phase transitoire où certains candidats peuvent garder le bénéfice de dispense de certaines épreuves. En aucun cas il ne signifie une correspondance point par point entre les contenus d'épreuves.