Bulletin officiel n° 16 du 17 avril 2014 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 1.43 MO Télécharger le BO PDF - 700.55 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Enseignements secondaire et supérieur Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur banque, conseiller de clientèle (particuliers) Arrêté du 26-2-2014 - J.O. du 2-4-2014 (NOR : ESRS1403534A) BTS Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur maintenance des systèmes Arrêté du 26-2-2014 - J.O. du 2-4-2014 (NOR : ESRS1403535A) BTS Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur fluides énergies domotique, option A « génie climatique et fluidique », option B « froid et conditionnement d'air », option C « domotique et bâtiment communicants » Arrêté du 26-2-2014 - J.O. du 2-4-2014 (NOR : ESRS1403536A) BTS Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur métiers de la coiffure Arrêté du 26-2-2014 - J.O. du 3-4-2014 (NOR : ESRS1403537A) BTS CPGE scientifiques, économiques et commerciales et littéraires - année scolaire 2014-2015 Liste du 25-3-2014 (NOR : ESRS1400107K) Classes préparatoires aux grandes écoles Enseignements primaire et secondaire « Techniques d'interventions sur installations nucléaires » : création et modalités de délivrance Arrêté du 12-3-2014 - J.O. du 27-3-2014 (NOR : MENE1406140A) Baccalauréat professionnel Spécialité réalisation de produits imprimés et plurimédia : création et modalités de délivrance Arrêté du 12-3-2014 - J.O. du 26-3-2014 (NOR : MENE1406148A) Baccalauréat professionnel Œuvres et thèmes de référence pour les enseignements artistiques en classe terminale pour l'année scolaire 2014-2015 et pour la session 2015 : rectificatif Rectificatif du 28-3-2014 (NOR : MENE1403288Z) Baccalauréat Journée nationale des mémoires de la traite, de l'esclavage et de leurs abolitions Note de service n° 2014-046 du 28-3-2014 (NOR : MENE1407120N) Actions éducatives Épreuve relative aux enseignements technologiques transversaux, épreuve de projet en enseignement spécifique à la spécialité et épreuve d'enseignement technologique en langue vivante 1 en série STI2D, applicables à compter de la session 2013 : modification Note de service n° 2014-048 du 31-3-2014 (NOR : MENE1407256N) Baccalauréat technologique Personnels Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours et des examens professionnalisés du second degré - rentrée 2014 Note de service n° 2014-050 du 10-4-2014 (NOR : MENH1404268N) Personnels du second degré Maîtres contractuels ou agréés du second degré des établissements d'enseignement privés sous contrat : rectificatif Rectificatif du 31-3-2014 (NOR : MENF1402661Z) Tableaux d'avancement Mouvement du personnel Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche Arrêté du 12-3-2014 - J.O. du 26-3-2014 (NOR : MENI1406203A) Admission à la retraite Nomination au conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques Arrêté du 7-3-2014 (NOR : MENF1400146A) Conseils, comités et commissions Nomination au conseil scientifique de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie Arrêté du 26-3-2014 (NOR : ESRR1400106A) Conseils, comités et commissions Directeur académique des services de l'éducation nationale Décret du 25-3-2014 - J.O. du 27-3-2014 (NOR : MENH1403839D) Nomination Membres du jury de la classe Polissage en joaillerie de l'examen conduisant au diplôme Un des meilleurs ouvriers de France Décision du 28-3-2014 (NOR : MENE1400156S) Nominations Membres du jury de la classe Bourrellerie, sellerie, harnachement de l'examen conduisant au diplôme Un des meilleurs ouvriers de France Décision du 28-3-2014 (NOR : MENE1400157S) Nominations Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
