bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Mouvement du personnel

Nomination

Assesseurs du doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale

NOR : MENI1300533A

Arrêté du 12-11-2013

MEN - IG

Vu loi n° 83-634 du 13-7-1983 modifiée, ensemble loi n° 84-16 du 11-1-1984 modifiée ; décret n° 89-833 du 9-11-1989 modifié, notamment article 3, ensemble articles R* 241-3 à R* 241-5 du code de l'éducation ; arrêté du 16-11-2012 ; arrêté du 18-12-2012

Article 1 - Sont modifiées ainsi qu'il suit les dispositions de l'arrêté du 18 décembre 2012 susvisé en ce qui concerne la coordination des travaux et missions dans le domaine « parcours et poursuites d'études ».
Au lieu de : François Louveaux, doyen du groupe « histoire-géographie » ;
Lire : Pierre Desbiolles, à compter du 15 novembre 2013.
Le reste sans changement.


Article 2 - Le doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale.

 

Fait le 12 novembre 2013

Pour le ministre de l'éducation nationale,
et par délégation,
le doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale,
Jean-Yves Daniel