Bulletin officiel n° 44 du 28 novembre 2013 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 769.25 KO Télécharger le BO PDF - 204.02 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Administration centrale du MEN et du MESR : modification Décret n° 2013-957 du 25-10-2013 - J.O. du 27-10-2013 (NOR : MENA1317517D) Organisation Enseignement supérieur et recherche Débouchés offerts à partir de la Banque d'épreuves littéraires - session 2014 Circulaire n° 2013-0019 du 30-10-2013 (NOR : ESRS1327158C) Écoles normales supérieures Langage de programmation Note de service n° 2013-0020 du 4-11-2013 (NOR : ESRS1327059N) Enseignement de l'option informatique en classes préparatoires scientifiques Mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur (MPSI) et Mathématiques et physique (MP) Enseignements primaire et secondaire Prévention et traitement de la cyberviolence entre élèves Circulaire n° 2013-187 du 26-11-2013 (NOR : MENE1329057C) Vie scolaire Composition et attribution : modification Décret n° 2013-983 du 4-11-2013 - J.O. du 6-11-2013 (NOR : MENE1315729D) Conseil d'école Dispense de certaines épreuves pour les candidats qui changent de série ou de voie de formation Arrêté du 17-10-2013 - J.O. du 6-11-2013 (NOR : MENE1326171A) Baccalauréat général ou technologique Épreuves à compter de la session 1995 : modification Arrêté du 22-10-2013 - J.O. du 3-11-2013 (NOR : MENE1326442A) Baccalauréat général Règlement d'examen de la spécialité « technicien en facture instrumentale » : modification Arrêté du 22-10-2013 - J.O. du 5-11-2013 (NOR : MENE1326443A) Brevet des métiers d'art « Graveur sur pierre » : abrogation Arrêté du 22-10-2013 - J.O. du 5-11-2013 (NOR : MENE1326458A) Mention complémentaire Calendrier 2014 de l'orientation et de l'affectation des élèves, du diplôme national du brevet, du baccalauréat, des certificats d'aptitude professionnelle, des brevets d'études professionnelles et des brevets de technicien Note de service n° 2013-185 du 26-11-2013 (NOR : MENE1328387N) Orientation et examens Mouvement du personnel Nomination au conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques Arrêté du 31-10-2013 (NOR : MENF1300529A) Conseils, comités et commissions Assesseurs du doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale Arrêté du 12-11-2013 (NOR : MENI1300533A) Nomination Directeur académique des services de l'éducation nationale Décret du 31-10-2013 - J.O. du 3-11-2013 (NOR : MENH1325040D) Nomination Directrice académique des services de l'éducation nationale et directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale Décret du 31-10-2013 - J.O. du 3-11-2013 (NOR : MENH1324544D) Nominations Membres des jurys de certaines classes de l'examen conduisant au diplôme Un des meilleurs ouvriers de France Décision du 19-11-2013 (NOR : MENE1300532S) Nominations Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
