Bulletin officiel n° 44 du 28 novembre 2013

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Organisation
    Administration centrale du MEN et du MESR : modification
    décret n° 2013-957 du 25-10-2013 - J.O. du 27-10-2013 (NOR MENA1317517D)

Enseignement supérieur et recherche

  • Écoles normales supérieures
    Débouchés offerts à partir de la Banque d'épreuves littéraires - session 2014
    circulaire n° 2013-0019 du 30-10-2013 (NOR ESRS1327158C)
  • Enseignement de l'option informatique en classes préparatoires scientifiques Mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur (MPSI) et Mathématiques et physique (MP)
    Langage de programmation
    note de service n° 2013-0020 du 4-11-2013 (NOR ESRS1327059N)

Enseignements primaire et secondaire

  • Vie scolaire
    Prévention et traitement de la cyberviolence entre élèves
    circulaire n° 2013-187 du 26-11-2013 (NOR MENE1329057C)
  • Conseil d'école
    Composition et attribution : modification
    décret n° 2013-983 du 4-11-2013 - J.O. du 6-11-2013 (NOR MENE1315729D)
  • Baccalauréat général ou technologique
    Dispense de certaines épreuves pour les candidats qui changent de série ou de voie de formation
    arrêté du 17-10-2013 - J.O. du 6-11-2013 (NOR MENE1326171A)
  • Baccalauréat général
    Épreuves à compter de la session 1995 : modification
    arrêté du 22-10-2013 - J.O. du 3-11-2013 (NOR MENE1326442A)
  • Brevet des métiers d'art
    Règlement d'examen de la spécialité « technicien en facture instrumentale » : modification
    arrêté du 22-10-2013 - J.O. du 5-11-2013 (NOR MENE1326443A)
  • Mention complémentaire
    « Graveur sur pierre » : abrogation
    arrêté du 22-10-2013 - J.O. du 5-11-2013 (NOR MENE1326458A)
  • Orientation et examens
    Calendrier 2014 de l'orientation et de l'affectation des élèves, du diplôme national du brevet, du baccalauréat, des certificats d'aptitude professionnelle, des brevets d'études professionnelles et des brevets de technicien
    note de service n° 2013-185 du 26-11-2013 (NOR MENE1328387N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions
    Nomination au conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
    arrêté du 31-10-2013 (NOR MENF1300529A)
  • Nomination
    Assesseurs du doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale
    arrêté du 12-11-2013 (NOR MENI1300533A)
  • Nomination
    Directeur académique des services de l'éducation nationale
    décret du 31-10-2013 - J.O. du 3-11-2013 (NOR MENH1325040D)
  • Nominations
    Directrice académique des services de l'éducation nationale et directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale
    décret du 31-10-2013 - J.O. du 3-11-2013 (NOR MENH1324544D)
  • Nominations
    Membres des jurys de certaines classes de l'examen conduisant au diplôme Un des meilleurs ouvriers de France
    décision du 19-11-2013 (NOR MENE1300532S)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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