bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Enseignements primaire et secondaire

Classement des collèges

Modification

NOR : MENH1300469A

Arrêté du 9-10-2013

MEN - DGRH E2-3

Vu décret n° 88-342 du 11-4-1988 ; décret n° 2001-1174 du 11-12-2001 modifié, notamment 24 ; arrêté du 19-9-2012

Article 1 - Le classement des collèges, fixé par l'arrêté du 19 septembre 2012 susvisé, est modifié comme suit.

 

Article 2 - Sont rayés du classement des collèges, à compter de la rentrée scolaire 2013, les collèges suivants :

Académie de Besançon

0390787U - Rosset, Saint-Claude

Académie de Caen

0141253L - Albert-Jacquard, Caen

Académie de Grenoble

0382045S - Iles-de-Mars, Le Pont-de-Claix

Académie de Lyon

0691727C - Maurice Scève, Lyon

0691734K - François-Truffaut, Lyon

Académie de Nancy-Metz

0570034C - Alain-Fournier, Freyming-Merlebach

Académie de Nantes

0440542A - Manon-Roland, Saint-Nazaire

0441514G - Jean-de-Neyman, Saint-Nazaire

 

Article 3 - Sont classés en première catégorie, à compter de la rentrée scolaire 2013, les collèges suivants :

Académie d'Aix-Marseille

0133992U - Le Puy-Sainte-Réparade, Le Puy-Sainte-Réparade

Académie de Bordeaux

0333287U - Lacanau, Lacanau

Académie d'Orléans-Tours

0451719Z - Saint-Ay, Saint-Ay

Académie de la Réunion

9741581A - 12ème kilomètre, Le Tampon

Académie de Toulouse

0312868Z - Noé, Noé

 

Article 4 - Sont classés en deuxième catégorie, à compter de la rentrée scolaire 2013, les collèges suivants :

Académie de Guadeloupe

9711231L - Bonne espérance Bel air, Capesterre-Belle-Eau

Académie de Nantes

0442728B - Marcelle Baron, Héric

 

Article 5 - Sont classés en troisième catégorie, à compter de la rentrée scolaire 2013, les collèges suivants :

Académie de Bordeaux

0642038T - Aturri, Saint-Pierre d'Irube

Académie de Lille

0620099W - Les 7 vallées, Hesdin

Académie de Lyon

0694191F - La-Tourette, Lyon 1er

Académie de Nantes

0442759K - Anita-Conti, Saint-Nazaire

 

Article 6 - La directrice générale des ressources humaines est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale.

 

Fait le 9 octobre 2013

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
La directrice générale des ressources humaines,
Catherine Gaudy