Bulletin officiel n°37 du 10 octobre 2013

Bulletin officiel n°37 du 10 octobre 2013

Classement des collèges

Modification

NOR : MENH1300469A

Arrêté : du 9-10-2013

Emetteur : MEN - DGRH E2-3

Vu décret n° 88-342 du 11-4-1988 ; décret n° 2001-1174 du 11-12-2001 modifié, notamment 24 ; arrêté du 19-9-2012

Article 1 - Le classement des collèges, fixé par l'arrêté du 19 septembre 2012 susvisé, est modifié comme suit.

 

Article 2 - Sont rayés du classement des collèges, à compter de la rentrée scolaire 2013, les collèges suivants :

Académie de Besançon

0390787U - Rosset, Saint-Claude

Académie de Caen

0141253L - Albert-Jacquard, Caen

Académie de Grenoble

0382045S - Iles-de-Mars, Le Pont-de-Claix

Académie de Lyon

0691727C - Maurice Scève, Lyon

0691734K - François-Truffaut, Lyon

Académie de Nancy-Metz

0570034C - Alain-Fournier, Freyming-Merlebach

Académie de Nantes

0440542A - Manon-Roland, Saint-Nazaire

0441514G - Jean-de-Neyman, Saint-Nazaire

 

Article 3 - Sont classés en première catégorie, à compter de la rentrée scolaire 2013, les collèges suivants :

Académie d'Aix-Marseille

0133992U - Le Puy-Sainte-Réparade, Le Puy-Sainte-Réparade

Académie de Bordeaux

0333287U - Lacanau, Lacanau

Académie d'Orléans-Tours

0451719Z - Saint-Ay, Saint-Ay

Académie de la Réunion

9741581A - 12ème kilomètre, Le Tampon

Académie de Toulouse

0312868Z - Noé, Noé

 

Article 4 - Sont classés en deuxième catégorie, à compter de la rentrée scolaire 2013, les collèges suivants :

Académie de Guadeloupe

9711231L - Bonne espérance Bel air, Capesterre-Belle-Eau

Académie de Nantes

0442728B - Marcelle Baron, Héric

 

Article 5 - Sont classés en troisième catégorie, à compter de la rentrée scolaire 2013, les collèges suivants :

Académie de Bordeaux

0642038T - Aturri, Saint-Pierre d'Irube

Académie de Lille

0620099W - Les 7 vallées, Hesdin

Académie de Lyon

0694191F - La-Tourette, Lyon 1er

Académie de Nantes

0442759K - Anita-Conti, Saint-Nazaire

 

Article 6 - La directrice générale des ressources humaines est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale.

 

Fait le 9 octobre 2013

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
La directrice générale des ressources humaines,
Catherine Gaudy