Bulletin officiel n°37 du 10 octobre 2013 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 325.84 KO Télécharger le BO PDF - 327.64 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Nominations des membres Arrêté du 9-10-2013 (NOR : MENB1300472A) Conseil supérieur des programmes Enseignements primaire et secondaire Modification Arrêté du 9-10-2013 (NOR : MENH1300469A) Classement des collèges Modification Arrêté du 9-10-2013 (NOR : MENH1300470A) Classement des lycées et des écoles des métiers Modification Arrêté du 9-10-2013 (NOR : MENH1300471A) Classement des lycées professionnels Parlement des enfants 2013-2014 Note de service n° 2013-156 du 4-10-2013 (NOR : MENE1324111N) Actions éducatives Opération « Pièces jaunes » 2014 Note de service n° 2013-159 du 9-10-2013 (NOR : MENE1324313N) Actions éducatives Mouvement du personnel Directeur du Centre national des œuvres universitaires et scolaires Arrêté du 10-9-2013 - J.O. du 21-9-2013 (NOR : ESRH1322597A) Attribution de fonctions Nominations au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine Arrêté du 6-9-2013 - J.O. du 20-9-2013 (NOR : MENE1322816A) Conseils, comités et commissions Nominations au Conseil supérieur de l'éducation Arrêté du 13-9-2013 (NOR : MENJ1300448A) Conseils, comités et commissions Nomination au Comité national pour la mémoire et l'histoire de l'esclavage Arrêté du 24-9-2013 (NOR : MENE1300458A) Conseils, comités et commissions Directeur académique des services de l'éducation nationale et directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale Décret du 18-9-2013 - J.O. du 20-9-2013 (NOR : MENH1322120D) Nominations Inspecteur général de l'éducation nationale Décret du 19-9-2013 - J.O. du 20-9-2013 (NOR : MENI1318778D) Nomination Inspection générale de l'éducation nationale Décret du 20-9-2013 - J.O. du 22-9-2013 (NOR : MENI1320532D) Nominations Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
