bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Organisation générale

Conseil supérieur des programmes

Nominations des membres

NOR : MENB1300472A

Arrêté du 9-10-2013

MEN - BDC

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 9 octobre 2013 sont nommés, en application des articles L. 231-14 et D. 231-34 du code de l'éducation, membres du Conseil supérieur des programmes :


1°. Sur désignation de la commission des affaires culturelles et de l'éducation de l'Assemblée nationale :
- Monsieur Luc Belot ;
- Madame Sandrine Doucet ;
- Madame Annie Genevard.
2°. Sur désignation de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat :
- Madame Marie-Christine Blandin ;
- Monsieur Jacques Legendre ;
- Monsieur Jacques-Bernard Magner.
3°. Sur désignation du président du Conseil économique, social et environnemental :
- Madame Marie-Aleth Grard ;
- Monsieur André Leclercq.
4°. En qualité de personnalités qualifiées :
- Madame Marie-Claude Blais ;
- Monsieur Alain Boissinot ;
- Monsieur Xavier Buff ;
- Madame Agnès Buzyn ;
- Madame Anny Cazenave ;
- Monsieur Éric Favey ;
- Monsieur Roger-François Gauthier ;
- Monsieur Denis Paget ;
- Madame Sylvie Plane ;
- Madame Agnès Van Zanten.


En application de l'article D. 231-34 du même code, Monsieur Alain Boissinot est nommé président du Conseil supérieur des programmes et Madame Anny Cazenave est nommée vice-présidente du même Conseil.