Article 1 - Le programme d'enseignement d'éducation physique et sportive des sections préparant au Brevet des métiers d'arts est le programme des classes de première et terminale fixé par l'annexe de l'arrêté du 10 février 2009 susvisé.
Article 2 - La définition de l'épreuve d'éducation physique et sportive applicable dans les sections préparant au Brevet des métiers d'art est fixée conformément à l'arrêté du 15 juillet 2009 susvisé.
Article 3 - Les dispositions du présent arrêté, relatives au programme d'éducation physique et sportive entrent en application à la rentrée scolaire 2013-2014 pour la première année et à la rentrée scolaire 2014-2015 pour la seconde année.
Article 4 - Les dispositions relatives à la définition des épreuves du présent arrêté sont applicables à compter de la session d'examen 2015.
Article 5 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 3 avril 2013