Bulletin officiel n° 23 du 6 juin 2013 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 1.17 MO Télécharger le BO PDF - 344.32 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Abrogation de circulaires et notes de service relatives à l'éducation nationale, à l'enseignement supérieur et à la recherche Circulaire n° 2013-081 du 28-5-2013 (NOR : MENG1308662C) Simplification administrative Enseignements primaire et secondaire « Aéronautique » : création et modalités de délivrance Arrêté du 12-4-2013 J.O. du 2-5-2013 (NOR : MENE1309706A) Baccalauréat professionnel « Aviation générale » : création et modalités de délivrance Arrêté du 12-4-2013 - J.O. du 3-5-2013 (NOR : MENE1309653A) Baccalauréat professionnel Programmes et définition des épreuves de l'enseignement de français et d'histoire-géographie-éducation civique Arrêté du 3-4-2013 - J.O. du 27-4-2013 (NOR : MENE1308661A) Brevets des métiers d'art Programmes et définition des épreuves de l'enseignement des langues vivantes étrangères Arrêté du 3-4-2013 - J.O. du 27-4-2013 (NOR : MENE1308673A) Brevets des métiers d'art Programme et définition des épreuves de l'enseignement d'éducation physique et sportive Arrêté du 3-4-2013 - J.O. du 27-4-2013 (NOR : MENE1308691A) Brevet des métiers d'art Programme et définition des épreuves de l'enseignement de mathématiques et de physique-chimie Arrêté du 3-4-2013 - J.O. du 27-4-2013 (NOR : MENE1308703A) Brevet des métiers d'art Programme et définition des épreuves de l'enseignement d'économie-gestion Arrêté du 3-4-2013 - J.O. du 4-5-2013 (NOR : MENE1308718A) Brevet des métiers d'art Programme de l'enseignement de cultures artistiques Arrêté du 3-4-2013 - J.O. du 27-4-2013 (NOR : MENE1308741A) Brevet des métiers d'art Fermeture de centres d'information et d'orientation (académie de Créteil) : modification Arrêté du 4-4-2013 - J.O. du 27-4-2013 (NOR : MENE1308919A) Centres d'information et d'orientation Centres d'information et d'orientation de l'académie de Strasbourg : modification Arrêté du 4-4-2013 - J.O. du 27-4-2013 (NOR : MENE1308933A) Centres d'information et d'orientation Création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des examens et concours scolaires Arrêté du 22-4-2013 - J.O. du 4-5-2013 (NOR : MENE1303017A) Traitement automatisé de données Mouvement du personnel Désignation des membres de la commission consultative instituée au titre de l'article 9 du décret n° 89-833 du 9 novembre 1989 modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale Arrêté du 13-5-2013 (NOR : MENI1300245A) Conseils, comités et commissions Nomination au conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique Arrêté du 14-5-2013 (NOR : MENH1300247A) Conseils, comités et commissions Admission à la retraite Arrêté du 15-3-2013 - J.O. du 27-3-2013 (NOR : MENI1303298A) Inspection générale de l'éducation nationale Directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale Décret du 29-4-2013 - J.O. du 2-5-2013 (NOR : MENH1309186D) Nominations Vice-recteur de la Polynésie française Décret du 6-5-2013 - J.O. du 7-5-2013 (NOR : MENH1306939D) Nomination Directeur de l'office national d'information sur les enseignements et les professions Décret du 6-5-2013 - J.O. du 7-5-2013 (NOR : MENH1306928D) Nomination Exécution Avis du 21-5-2013 (NOR : MENH1300246V) Jugement administratif Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
