Bulletin officiel spécial n° 4 du 12 juillet 2012
Adaptation des programmes nationaux d'enseignement d'histoire-géographie dans les classes de seconde générale et technologique, de première et terminale des séries générales pour les départements et régions d'outre-mer, Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion
NOR : MENE1222241A
Arrêté : du 29-5-2012 - J.O. du 16-6-2012
Emetteur : MEN - DGESCO A3-1
Vu code de l'éducation ; arrêté du 8-4-2010 ; arrêté du 21-7-2010 ; arrêtés du 12 juillet 2011 ; avis du CSE du 11-4-2012
Article 1 - Les instructions relatives à l'adaptation des programmes d'enseignement d'histoire-géographie dans les classes de seconde générale et technologique, de première et terminale des séries générales pour les départements et régions d'outre-mer, Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion, sont fixées conformément aux annexes du présent arrêté.
Article 2 - Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2012-2013.
Article 3 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 29 mai 2012
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Michel Blanquer
Annexe 1
Classe de secondeDrom
Annexe 2
Classe de première - séries ES, L et SDrom
Annexe 3
Classe de terminale - séries ES et LDrom
Annexe 4
Classe de terminale - série SDrom