Bulletin officiel n° 36 du 4 octobre 2012

Bulletin officiel n° 36 du 4 octobre 2012

Classement des lycées et des écoles des métiers

Modification

NOR : MENH1200373A

Arrêté : du 7-9-2012

Emetteur : MEN - DGRH E2-3

Vu décret n° 88-342 du 11-4-1988 ; décret n° 2001-1174 du 11-12-2001 modifié, notamment article 24 ; arrêté du 25-9-2009 modifié par arrêtés du 28-9-2010 et du 14-10-2011

Article 1 - Le classement des lycées et des écoles des métiers, fixé par l'arrêté du 25 septembre 2009 modifié susvisé, est modifié comme suit.

Article 2 - Sont rayés du classement des lycées et des écoles des métiers, à compter de la rentrée scolaire 2012, les établissements suivants :
Académie d'Aix-Marseille
0130045D - Michelet, Marseille
Académie de Lille
0620008X - Carnot, Arras
Académie de Lyon
0690030H - Jean-Moulin, Lyon
0420937R - Benoît-Fourneyron, Saint-Étienne
Académie de Nice
0060037H - Beau-Site, Nice

Article 3 - Sont classés en deuxième catégorie, à compter de la rentrée scolaire 2012, les lycées et écoles des métiers suivants :
Académie de Montpellier
0342225J - Georges-Frêche, Montpellier
Académie de Nice
0062089N - Drap, Drap

Article 4 - Sont classés en troisième catégorie, à compter de la rentrée scolaire 2012, les lycées et écoles des métiers suivants :
Académie d'Aix-Marseille
0134003F - La Fourragère, Marseille
Académie de Bordeaux
0333273D - Bègles, Bègles
Académie de Lille
0590214M - Colbert, Tourcoing
Académie de Lyon
0420043U - Jean-Monnet, Saint-Étienne
Académie de Paris
0750701E - Jean-Zay, Paris

Article 5 - Sont classés en quatrième catégorie, à compter de la rentrée scolaire 2012, les lycées et écoles des métiers suivants :
Académie d'Amiens
0021476U - Léonard-de-Vinci, Soissons
Académie de Lille
0596925G - Charlotte-Perriand, Genech
Académie de Mayotte
9760316P - Chirongui, Chirongui
Académie de Reims
0511884W - Val-de-Murigny, Reims
0520021R - Diderot, Langres

Article 6 - Sont classés en quatrième catégorie exceptionnelle, à compter de la rentrée scolaire 2012, les lycées et écoles des métiers suivants :
Académie de Lille
0624430D - Gambetta, Arras
 
Article 7 - La directrice générale des ressources humaines est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Fait le 7 septembre 2012

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
La directrice générale des ressources humaines,
Catherine Gaudy