bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Traitements et indemnités, avantages sociaux

Classement des lycées et des écoles des métiers

Modification

NOR : MENH1200373A

Arrêté du 7-9-2012

MEN - DGRH E2-3

Vu décret n° 88-342 du 11-4-1988 ; décret n° 2001-1174 du 11-12-2001 modifié, notamment article 24 ; arrêté du 25-9-2009 modifié par arrêtés du 28-9-2010 et du 14-10-2011

Article 1 - Le classement des lycées et des écoles des métiers, fixé par l'arrêté du 25 septembre 2009 modifié susvisé, est modifié comme suit.

Article 2 - Sont rayés du classement des lycées et des écoles des métiers, à compter de la rentrée scolaire 2012, les établissements suivants :
Académie d'Aix-Marseille
0130045D - Michelet, Marseille
Académie de Lille
0620008X - Carnot, Arras
Académie de Lyon
0690030H - Jean-Moulin, Lyon
0420937R - Benoît-Fourneyron, Saint-Étienne
Académie de Nice
0060037H - Beau-Site, Nice

Article 3 - Sont classés en deuxième catégorie, à compter de la rentrée scolaire 2012, les lycées et écoles des métiers suivants :
Académie de Montpellier
0342225J - Georges-Frêche, Montpellier
Académie de Nice
0062089N - Drap, Drap

Article 4 - Sont classés en troisième catégorie, à compter de la rentrée scolaire 2012, les lycées et écoles des métiers suivants :
Académie d'Aix-Marseille
0134003F - La Fourragère, Marseille
Académie de Bordeaux
0333273D - Bègles, Bègles
Académie de Lille
0590214M - Colbert, Tourcoing
Académie de Lyon
0420043U - Jean-Monnet, Saint-Étienne
Académie de Paris
0750701E - Jean-Zay, Paris

Article 5 - Sont classés en quatrième catégorie, à compter de la rentrée scolaire 2012, les lycées et écoles des métiers suivants :
Académie d'Amiens
0021476U - Léonard-de-Vinci, Soissons
Académie de Lille
0596925G - Charlotte-Perriand, Genech
Académie de Mayotte
9760316P - Chirongui, Chirongui
Académie de Reims
0511884W - Val-de-Murigny, Reims
0520021R - Diderot, Langres

Article 6 - Sont classés en quatrième catégorie exceptionnelle, à compter de la rentrée scolaire 2012, les lycées et écoles des métiers suivants :
Académie de Lille
0624430D - Gambetta, Arras
 
Article 7 - La directrice générale des ressources humaines est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Fait le 7 septembre 2012

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
La directrice générale des ressources humaines,
Catherine Gaudy