Bulletin officiel n° 36 du 4 octobre 2012 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 462.71 KO Télécharger le BO PDF - 321.26 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Attributions de fonctions Arrêté du 4-9-2012 (NOR : MENA1200368A) Administration centrale du MEN et du MESR Traitements et indemnités, avantages sociaux Modification Arrêté du 7-9-2012 (NOR : MENH1200372A) Classement des collèges Modification Arrêté du 7-9-2012 (NOR : MENH1200373A) Classement des lycées et des écoles des métiers Modification Arrêté du 7-9-2012 (NOR : MENH1200374A) Classement des lycées professionnels Enseignements primaire et secondaire « Prothèse dentaire » : modification Arrêté du 17-7-2012 - J.O. du 29-8-2012 (NOR : MENE1229641A) Baccalauréat professionnel Actions éducatives en faveur de la langue française Circulaire n° 2012-144 du 26-9-2012 (NOR : MENE1233905C) Actions éducatives Concours « Trophée civisme et défense » et « Prix armées-jeunesse » - édition 2012-2013 Circulaire n° 2012-145 du 1-10-2012 (NOR : MENG1203458C) Actions éducatives Mouvement du personnel Nomination des présidents des jurys des concours externe et interne de recrutement de conseillers principaux d'éducation - session 2013 Arrêté du 7-9-2012 (NOR : MENH1200385A) Jurys de concours Présidents des jurys des concours externes, des troisièmes concours et des concours internes du Capes ainsi que des concours correspondants du Cafep, du troisième Cafep et du CAER - session 2013 : modification Arrêté du 2-10-2012 (NOR : MENH1200427A) Jurys de concours Nomination des présidents des jurys des concours externes et internes de l'agrégation et des concours d'accès à l'échelle de rémunération des professeurs agrégés correspondants - session 2013 Arrêté du 7-9-2012 (NOR : MENH1200386A) Jurys de concours Nomination des présidents des jurys des concours externes, des troisièmes concours et des concours internes du Capes ainsi que des concours correspondants du Cafep, du troisième Cafep et du CAER - session 2013 Arrêté du 7-9-2012 (NOR : MENH1200387A) Jurys de concours Nomination des présidents des jurys des concours externes et internes du CAPLP, ainsi que des concours correspondants du Cafep et du CAER - session 2013 Arrêté du 7-9-2012 (NOR : MENH1200388A) Jurys de concours Directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale Décret du 31-8-2012 - J.O. du 4-9-2012 (NOR : MENH1231552D) Nomination Directeur du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lyon Arrêté du 6-9-2012 (NOR : MENH1200394A) Nomination Directeur du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble Arrêté du 6-9-2012 (NOR : MENH1200375A) Nomination Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
