bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Traitements et indemnités, avantages sociaux

Classement des collèges

Modification

NOR : MENH1200372A

Arrêté du 7-9-2012

MEN - DGRH E2-3

Vu décret n° 88-342 du 11-4-1988 ; décret n° 2001-1174 du 11-12-2001 modifié, notamment article 24 ; arrêté du 25-9-2009 modifié par arrêtés du 28-9-2010, du 5-4-2011 et du 14-10-2011

Article 1 - Le classement des collèges, fixé par l'arrêté du 25 septembre 2009 modifié susvisé, est modifié comme suit.

Article 2 - Sont rayés du classement des collèges, à compter de la rentrée scolaire 2012, les établissements suivants :
Académie d'Aix-Marseille
0131749F - Vincent-Scotto, Marseille
0132203Z - Romain-Rolland, Marseille
Académie de Besançon
0250025S - Saut-du-Doubs, Villers-le-Lac
Académie de Bordeaux
0641229N - Jean-Monnet, Pau
Académie de Dijon
0711252A - 8 mai, Gueugnon
0710040H - Vieux-Fresne, Gueugnon
Académie de Guadeloupe
9710007F - Vincent-Campenon, Basse-Terre
Académie de Nice
0060795G - Rostagne, Antibes-Juan-Les-Pins
Académie de Reims
0080067E - Frénois, Sedan
Académie de Versailles
0920693D - Antoine-de-Saint-Exupéry, Meudon-la-Forêt
0921398V - Jean-Moulin, Meudon-la-Forêt

Article 3 - Sont classés en première catégorie, à compter de la rentrée scolaire 2012, les collèges suivants :
Académie de Bordeaux
0333274E - Bruges, Bruges
0401070W - Saint-Geours-de-Maremne, Saint-Geours-de-Maremne
Académie de Grenoble
0383454Y - Chirens, Chirens
0383455Z - Champoulant, L'Isle-d'Abeau
Académie de Nantes
0442728B - Héric, Héric
Académie de Rennes
0561931V - Plescop, Plescop
Académie de Toulouse
0312843X - Labarthe-sur-Lèze, Labarthe-sur-Lèze
0811340S - Lisle-sur-Tarn, Lisle-sur-Tarn
0312842W - Saint-Jory, Saint-Jory

Article 4 - Sont classés en deuxième catégorie, à compter de la rentrée scolaire 2012, les collèges suivants :
Académie d'Aix-Marseille
0131266F - Frédéric-Joliot-Curie, Aubagne
Académie de Guyane
9730374U - Macouria II, Macouria
Académie de Lyon
0422293P - Veauche, Veauche
Académie de Nice
0060795G - Sidney-Bechet, Antibes-Juan-Les-Pins

Article 5 - Sont classés en troisième catégorie, à compter de la rentrée scolaire 2012, les collèges suivants :
Académie d'Aix-Marseille
0134022B - Quartier-de-la-Capelette, Marseille
Académie de Reims
0080910W - Turenne, Sedan
Académie de Versailles
0922701L - Meudon-la-Forêt, Meudon-la-Forêt

Article 6 - Sont classés en quatrième catégorie, à compter de la rentrée scolaire 2012, les collèges suivants :
Académie de Bordeaux
0640608N - Clermont, Pau
0640227Z - Jeanne-d'Albret, Pau
Académie de Dijon
0711252A - Gueugnon, Gueugnon

Article 7 - La directrice générale des ressources humaines est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Fait le 7 septembre 2012

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
La directrice générale des ressources humaines,
Catherine Gaudy