Bulletin officiel n° 46 du 15 décembre 2011 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 586.06 KO Télécharger le BO PDF - 1.4 MO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Enseignements primaire et secondaire Politique éducative de santé dans les territoires académiques Circulaire n° 2011-216 du 2-12-2011 (NOR : MENE1132801C) Orientation Convention de partenariat entre le ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et le Comité national contre le tabagisme Convention du 25-10-2011 (NOR : MENE1100543X) Partenariat Transformation en lycée d'État Jean-Zay internat d'excellence Décret n° 2011-1774 du 5-12-2011 - J.O. du 7-12-2011 (NOR : MENE1128926D) Foyer des lycéennes de Paris Organisation et fonctionnement Décret n° 2011-1716 du 1-12-2011 - J.O. du 3-12-2011 (NOR : MENH1030642D) Établissements publics locaux d'enseignement Personnels Fonctions Circulaire n° 2011-215 du 1-12-2011 (NOR : MENH1130964C) Chefs de travaux Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - année scolaire 2012-2013 Note de service n° 2011-204 du 27-10-2011 (NOR : MENH1128567N) Mouvement Accès au grade de directeur de centre d'information et d'orientation Note de service n° 2011-225 du 12-12-2011 (NOR : MENH1130504N) Promotions corps-grade Intégration des adjoints d'enseignement et des chargés d'enseignement dans le corps des professeurs certifiés Note de service n° 2011-226 du 12-12-2011 (NOR : MENH1130494N) Promotions corps-grade Avancement de grade des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive et des professeurs d'enseignement général de collège Note de service n° 2011-227 du 12-12-2011 (NOR : MENH1130490N) Promotions corps-grade Avancement de grade à la hors-classe des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d'éducation physique et sportive et des conseillers principaux d'éducation Note de service n° 2011-228 du 12-12-2011 (NOR : MENH1130485N) Promotions corps-grade Accès au corps des professeurs certifiés et des professeurs d'éducation physique et sportive Note de service n° 2011-229 du 12-12-2011 (NOR : MENH1130472N) Promotions corps-grade Accès au corps des professeurs agrégés Note de service n° 2011-230 du 12-12-2011 (NOR : MENH1130460N) Promotions corps-grade Mouvement du personnel Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la CAP locale compétente à l'égard du corps des ATRF Arrêté du 15-11-2011 (NOR : MENA1100542A) Élections Inspectrice générale de l'Éducation nationale Décret du 16-11-2011 - J.O. du 17-11-2011 (NOR : MENI1130439D) Nomination IGEN Décret du 29-11-2011 - J.O. du 1-12-2011 (NOR : MENI1130436D) Nomination Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
