bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n°13 du 1er avril 2021

Enseignements secondaire et supérieur

Parcoursup

Calendrier de la procédure nationale de préinscription pour l'accès dans les formations initiales du premier cycle de l'enseignement supérieur

Arrêté du 5-3-2021 - JO du 7-3-2021 (NOR : ESRS2106620A)

Parcoursup

Application de l'article L. 612-3-2 du Code de l'éducation - Liste des formations initiales dispensées par les établissements privés

Arrêté du 22-3-2021 - JO du 25-3-2021 (NOR : ESRS2107069A)

Parcoursup

Application du V de l'article L. 612-3 du Code de l'éducation - Bassins de recrutement de référence des formations

Arrêté du 22-3-2021 - JO du 25-3-2021 (NOR : ESRS2107070A)

Enseignements primaire et secondaire

Propriété intellectuelle

Mise en œuvre du contrat du 22 décembre 2016 concernant la reproduction par reprographie d'œuvres protégées dans les établissements d'enseignement du premier degré public et privé sous contrat

Circulaire du 19-3-2021 (NOR : MENE2108987C)

Sections internationales portugaises

Adaptation du programme d'histoire-géographie de seconde

Note de service du 25-2-2021 (NOR : MENE2104556N)

Sections internationales portugaises

Adaptation du programme d'histoire-géographie de première générale

Note de service du 25-2-2021 (NOR : MENE2104557N)

Sections internationales portugaises

Adaptation du programme d'histoire-géographie de terminale générale

Note de service du 25-2-2021 (NOR : MENE2104560N)

Concours général des lycées

Calendrier des épreuves d'admission des disciplines technologiques - session 2021

Note de service du 16-3-2021 (NOR : MENE2107399N)

Coopération franco-allemande

Délivrance simultanée du baccalauréat français et de la Allgemeine Hochschulreife allemande (Abitur), dénommée Abibac

du 22-1-2021 (NOR : MENC2108531X)

Mouvement du personnel

Conseils, comités, commissions

Nomination des membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'éducation nationale : modification

Arrêté du 1-3-2021 (NOR : MENH2108074A)

Conseils, comités, commissions

Nomination au conseil d'administration de l'École nationale des sports de montagne

Arrêté du 1-3-2021 (NOR : SPOV2108469A)