Bulletin officiel n°13 du 1er avril 2021 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 21.33 MO Télécharger le BO PDF - 15.38 MO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Enseignements secondaire et supérieur Calendrier de la procédure nationale de préinscription pour l'accès dans les formations initiales du premier cycle de l'enseignement supérieur Arrêté du 5-3-2021 - JO du 7-3-2021 (NOR : ESRS2106620A) Parcoursup Application de l'article L. 612-3-2 du Code de l'éducation - Liste des formations initiales dispensées par les établissements privés Arrêté du 22-3-2021 - JO du 25-3-2021 (NOR : ESRS2107069A) Parcoursup Application du V de l'article L. 612-3 du Code de l'éducation - Bassins de recrutement de référence des formations Arrêté du 22-3-2021 - JO du 25-3-2021 (NOR : ESRS2107070A) Parcoursup Enseignements primaire et secondaire Mise en œuvre du contrat du 22 décembre 2016 concernant la reproduction par reprographie d'œuvres protégées dans les établissements d'enseignement du premier degré public et privé sous contrat Circulaire du 19-3-2021 (NOR : MENE2108987C) Propriété intellectuelle Adaptation du programme d'histoire-géographie de seconde Note de service du 25-2-2021 (NOR : MENE2104556N) Sections internationales portugaises Adaptation du programme d'histoire-géographie de première générale Note de service du 25-2-2021 (NOR : MENE2104557N) Sections internationales portugaises Adaptation du programme d'histoire-géographie de terminale générale Note de service du 25-2-2021 (NOR : MENE2104560N) Sections internationales portugaises Calendrier des épreuves d'admission des disciplines technologiques - session 2021 Note de service du 16-3-2021 (NOR : MENE2107399N) Concours général des lycées Délivrance simultanée du baccalauréat français et de la Allgemeine Hochschulreife allemande (Abitur), dénommée Abibac Arrangement administratif du 22-1-2021 (NOR : MENC2108531X) Coopération franco-allemande Mouvement du personnel Nomination des membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'éducation nationale : modification Arrêté du 1-3-2021 (NOR : MENH2108074A) Conseils, comités, commissions Nomination au conseil d'administration de l'École nationale des sports de montagne Arrêté du 1-3-2021 (NOR : SPOV2108469A) Conseils, comités, commissions Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
