Bulletin officiel n° 9 du 27 février 2020 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 1.23 MO Télécharger le BO PDF - 1.11 MO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Vocabulaire des télécommunications Liste du 22-1-2020 - J.O. du 22-1-2020 (NOR : CTNR2000331K) Commission d'enrichissement de la langue française Vocabulaire de la chimie et des matériaux Liste du 28-1-2020 - J.O. du 28-1-2020 (NOR : CTNR2001285K) Commission d'enrichissement de la langue française Enseignement supérieur et recherche Autorisation d'ouverture de formations : prorogation Arrêté du 30-12-2019 - J.O. du 7-2-2020 (NOR : ESRS1936816A) Diplômes d'État d'assistant de service social, d'éducateur spécialisé, d'éducateur de jeunes enfants et d'éducateur technique spécialisé Enseignements secondaire et supérieur Cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation Arrêté du 12-2-2020 - J.O. du 23-2-2020 (NOR : ESRS2001464A) Cadre national sur les attendus des formations Enseignements primaire et secondaire Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Familles rurales fédération nationale Arrêté du 29-1-2020 (NOR : MENE2000075A) Partenariats Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Union nationale des associations de défense des familles et de l'individu victimes de sectes - Unadfi Arrêté du 29-1-2020 (NOR : MENE2000076A) Partenariats Personnels Accès à l'échelon spécial du grade de classe exceptionnelle des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d'éducation physique et sportive, des psychologues de l'éducation nationale et des conseillers principaux d'éducation - année 2020 Note de service n° 2020-046 du 13-2-2020 (NOR : MENH2003110N) Promotion corps-grade Accès à l'échelon spécial du grade de classe exceptionnelle des professeurs des écoles - Année 2020 Note de service n° 2020-047 du 13-2-2020 (NOR : MENH2000472N) Promotion corps-grade Mouvement du personnel Secrétaire générale de l'académie d'Amiens Arrêté du 3-2-2020 (NOR : MENH2000086A) Nomination Secrétaire générale de l'académie de Reims Arrêté du 3-2-2020 (NOR : MENH2000087A) Nomination Secrétaire général de l'académie d'Aix-Marseille Arrêté du 10-2-2020 (NOR : MENH2000093A) Nomination Directeur académique des services de l'éducation nationale Décret du 10-2-2020 - J.O. du 12-2-2020 (NOR : MENH1935357D) Nomination Directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale Décret du 10-2-2020 - J.O. du 11-2-2020 (NOR : MENH2001503D) Nomination Délégué de région académique à la formation professionnelle initiale et continue de la région académique Nouvelle-Aquitaine Arrêté du 29-1-2020 (NOR : MENH2000078A) Nomination et détachement Délégué de région académique à la formation professionnelle initiale et continue de la région académique Hauts-de-France Arrêté du 29-1-2020 (NOR : MENH2000079A) Nomination et détachement Déléguée de région académique à l'information et à l'orientation de la région académique Hauts-de-France Arrêté du 29-1-2020 (NOR : MENH2000080A) Nomination et détachement Délégué de région académique au numérique de la région académique Auvergne-Rhône-Alpes Arrêté du 4-2-2020 (NOR : MENH2000088A) Nomination et détachement Délégué de région académique à l'information et à l'orientation de la région académique Auvergne-Rhône-Alpes Arrêté du 4-2-2020 (NOR : MENH2000089A) Nomination et détachement Déléguée de région académique au numérique de la région académique Bourgogne-Franche-Comté Arrêté du 4-2-2020 (NOR : MENH2000090A) Nomination et détachement Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
