bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n° 45 du 5 décembre 2019

Enseignement supérieur et recherche

Écoles normales supérieures

Débouchés offerts à partir de la Banque d'épreuves littéraires des écoles normales supérieures - session 2020

Circulaire n° 2019-168 du 15-11-2019 (NOR : ESRS1930572C)

Enseignements primaire et secondaire

Partenariats

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Elles bougent

Arrêté du 12-11-2019 - J.O. du 24-11-2019 (NOR : MENE1932362A)

Partenariats

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Fédération France-Québec francophonie – FFQ - F

Arrêté du 12-11-2019 - J.O. du 24-11-2019 (NOR : MENE1932363A)

Partenariats

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Les entreprises pour la cité - LEPC

Arrêté du 12-11-2019 - J.O. du 24-11-2019 (NOR : MENE1932364A)

Partenariats

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Fédération MAE solidarité

Arrêté du 12-11-2019 - J.O. du 24-11-2019 (NOR : MENE1932365A)

Partenariats

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Mouvement ATD quart monde

Arrêté du 12-11-2019 - J.O. du 24-11-2019 (NOR : MENE1932366A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association française pour le développement de l'enseignement technique – Afdet

Arrêté du 12-11-2019 (NOR : MENE1900428A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association nationale de prévention en alcoologie et addictologie - Anpaa

Arrêté du 12-11-2019 (NOR : MENE1900429A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Énergie jeunes

Arrêté du 12-11-2019 (NOR : MENE1900430A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Fédération des associations pour le don d'organes et de tissus humains - France Adot

Arrêté du 12-11-2019 (NOR : MENE1900431A)

Brevet d'initiation aéronautique et certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique

Calendrier de la session 2020

Note de service n° 2019-167 du 20-11-2019 (NOR : MENE1931607N)

Diplôme national du brevet

Organisation et calendrier dans les centres d'examens ouverts à l'étranger - session 2020

Note de service n° 2019-173 du 27-11-2019 (NOR : MENE1933260N)

Baccalauréat général

Programme limitatif pour l'enseignement de spécialité de danse en classe de première de la voie générale à compter de l'année scolaire 2019-2020

Note de service n° 2019-172 du 27-11-2019 (NOR : MENE1932941N)

Actions éducatives

Journée franco-allemande du 22 janvier 2020

Note de service n° 2019-170 du 3-12-2019 (NOR : MENC1932444N)

Personnels

Mouvement

Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants des premier et second degrés, des personnels d'éducation et des psychologues de l'éducation nationale relevant du ministère chargé de l'éducation nationale

Note de service n° 2019-169 du 27-11-2019 (NOR : MENH1928687N)

Traitements et indemnités, avantages sociaux

Indemnité de fonctions

Formation continue des adultes dans les groupements d'établissements constitués en application de l'article L. 423-1 du Code de l'éducation

Circulaire n° 2019–171 du 27-11-2019 (NOR : MENE1932933C)

Mouvement du personnel

Admission à la retraite

Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Arrêté du 21-10-2019 - J.O. du 26-11-2019 (NOR : MENI1930384A)

Admission à la retraite

Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Arrêté du 28-10-2019 - J.O. du 26-11-2019 (NOR : MENI1930433A)

Conseils, comités, commissions

Nomination du secrétaire général du Conseil supérieur des programmes

Arrêté du 12-11-2019 (NOR : MENB1900446A)

Nominations

Président et membres du comité d'histoire de l'éducation nationale

Arrêté du 4-12-2019 (NOR : MENA1900439A)