bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n°38 du 17 octobre 2019

Organisation générale

Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Statut particulier du corps de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Décret n° 2019-1001 du 27-9-2019 - J.O. du 29-9-2019 (NOR : MENH1916100D)

Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Échelonnement indiciaire applicable aux membres du corps de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Décret n° 2019-1003 du 27-9-2019 - J.O. du 29-9-2019 (NOR : MENH1923980D)

Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Substitution de la dénomination inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche aux dénominations inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, inspection générale de l'éducation nationale et inspection générale de la jeunesse et des sports

Décret n° 2019-1008 du 30-9-2019 - J.O. du 1-10-2019 (NOR : MENH1924076D)

Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Organisation

Arrêté du 14-10-2019 (NOR : MENI1900363A)

Commission d'enrichissement de la langue française

Vocabulaire du droit

Liste du 31-8-2019 - J.O. du 31-8-2019 (NOR : CTNR1924202K)

Commission d'enrichissement de la langue française

Vocabulaire du rugby

Liste du 5-9-2019 - J.O. du 5-9-2019 (NOR : CTNR1924801K)

Commission d'enrichissement de la langue française

Vocabulaire de la biologie

Liste du 12-9-2019 - J.O. du 12-9-2019 (NOR : CTNR1925248K)

Réglementation financière et comptable

Convention de délégation de gestion

Convention de délégation de gestion entre la secrétaire générale des MENJ et MESRI, la cheffe de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche et la secrétaire générale des ministères chargés des affaires sociales

du 1-10-2019 (NOR : MENA1900361X)

Délégation de signature

Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Décision du 2-10-2019 (NOR : SPOS1930590S)

Enseignements secondaire et supérieur

Formation professionnelle

Dispositions du Code de l'éducation relatives au label Campus des métiers et des qualifications : modification

Décret n° 2019-962 du 16-9-2019 - J.O. du 18-9-2019 (NOR : MENE1915175D)

Formation professionnelle

Campus des métiers et des qualifications et Campus Excellence : cahier des charges national pour l'obtention ou le renouvellement du label

Arrêté du 26-9-2019 - J.O. du 6-10-2019 (NOR : MENE1925423A)

Enseignements primaire et secondaire

Baccalauréats général et technologique

Dispositions transitoires pour la demande d'aménagements aux conditions de passation des épreuves d'examen de la session 2021 du baccalauréat

Note de service n° 2019-149 du 15-10-2019 (NOR : MENE1929602N)

Certifications en allemand, anglais et espagnol

Calendrier des épreuves orales et écrites - session 2020

Note de service n° 2019-136 du 9-10-2019 (NOR : MENE1927278N)

Baccalauréats général et technologique

Programme limitatif pour l'enseignement de spécialité de langues, littératures et cultures étrangères et régionales en classe de première pour les années scolaires 2019-2020 et 2020-2021 - basque

Note de service n° 2019-137 du 16-10-2019 (NOR : MENE1927187N)

Baccalauréats général et technologique

Programme limitatif pour l'enseignement de spécialité de langues, littératures et cultures étrangères et régionales en classe de première pour les années scolaires 2019-2020 et 2020-2021 - breton

Note de service n° 2019-138 du 16-10-2019 (NOR : MENE1927188N)

Baccalauréats général et technologique

Programme limitatif pour l'enseignement de spécialité de langues, littératures et cultures étrangères et régionales en classe de première pour les années scolaires 2019-2020 et 2020-2021 - catalan

Note de service n° 2019-139 du 16-10-2019 (NOR : MENE1927190N)

Baccalauréats général et technologique

Programme limitatif pour l'enseignement de spécialité de langues, littératures et cultures étrangères et régionales en classe de première pour les années scolaires 2019-2020 et 2020-2021 - corse

Note de service n° 2019-140 du 16-10-2019 (NOR : MENE1927193N)

Baccalauréats général et technologique

Programme limitatif pour l'enseignement de spécialité de langues, littératures et cultures étrangères et régionales en classe de première pour les années scolaires 2019-2020 et 2020-2021 - créole

Note de service n° 2019-141 du 16-10-2019 (NOR : MENE1927194N)

Baccalauréats général et technologique

Programme limitatif pour l'enseignement de spécialité de langues, littératures et cultures étrangères et régionales en classe de première pour les années scolaires 2019-2020 et 2020-2021 - occitan

Note de service n° 2019-142 du 16-10-2019 (NOR : MENE1927195N)

Baccalauréats général et technologique

Programme limitatif pour l'enseignement de spécialité de langues, littératures et cultures étrangères et régionales en classe de première pour les années scolaires 2019-2020 et 2020-2021 - tahitien

Note de service n° 2019-143 du 16-10-2019 (NOR : MENE1927197N)

Personnels

Organisations syndicales

Conditions et modalités d'utilisation des technologies de l'information et de la communication dans les services relevant du ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse

Décision du 11-7-2019 - J.O. du 6-10-2019 (NOR : MENH1920545S)

Organisations syndicales

Mise en œuvre des dispositions relatives aux conditions et aux modalités d'utilisation des technologies de l'information et de la communication dans les services relevant du ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse

Circulaire n° 2019-119 du 19-9-2019 (NOR : MENH1920546C)

Compte épargne-temps

Services et établissements relevant du ministre chargé de l'éducation nationale et du ministre chargé de l'enseignement supérieur

Circulaire n° 2019-144 du 24-9-2019 (NOR : MENH1927583C)

Mouvement du personnel

Nomination

Cheffe de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Décret du 1-10-2019 - J.O. du 2-10-2019 (NOR : MENB1926395D)

Admission à la retraite

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Arrêté du 1-9-2019 - J.O. du 21-9-2019 (NOR : MENI1925693A)

Conseils, comités, commissions

Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des personnels de direction d'établissement d'enseignement ou de formation : modification

Arrêté du 27-9-2019 (NOR : MENH1900358A)

Nomination

Directeur académique des services de l'éducation nationale

Décret du 11-7-2019 - J.O. du 13-7-2019 (NOR : MENH1918312D)

Nomination

Administratrice provisoire de l'Institut national supérieur du professorat et de l'éducation de l'académie de La Réunion au sein de l'université de La Réunion

Arrêté du 16-10-2019 (NOR : ESRS1900243A)

Nomination

Administrateur provisoire de l'Institut national supérieur du professorat et de l'éducation de l'académie de Besançon au sein de l'université de Besançon

Arrêté du 17-10-2019 (NOR : ESRS1900245A)

Nominations

Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Arrêté du 14-10-2019 (NOR : MENI1900364A)

Nomination

Comité éthique et scientifique de la plateforme Parcoursup : modification

Arrêté du 11-10-2019 - J.O. du 15-10-2019 (NOR : ESRS1928528A)