Bulletin officiel n°38 du 17 octobre 2019
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Organisation générale
Statut particulier du corps de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Décret n° 2019-1001 du 27-9-2019 - J.O. du 29-9-2019 (NOR : MENH1916100D)
Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Échelonnement indiciaire applicable aux membres du corps de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Décret n° 2019-1003 du 27-9-2019 - J.O. du 29-9-2019 (NOR : MENH1923980D)
Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Substitution de la dénomination inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche aux dénominations inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, inspection générale de l'éducation nationale et inspection générale de la jeunesse et des sports
Décret n° 2019-1008 du 30-9-2019 - J.O. du 1-10-2019 (NOR : MENH1924076D)
Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Organisation
Arrêté du 14-10-2019 (NOR : MENI1900363A)
Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Vocabulaire du droit
Liste du 31-8-2019 - J.O. du 31-8-2019 (NOR : CTNR1924202K)
Commission d'enrichissement de la langue française
Vocabulaire du rugby
Liste du 5-9-2019 - J.O. du 5-9-2019 (NOR : CTNR1924801K)
Commission d'enrichissement de la langue française
Vocabulaire de la biologie
Liste du 12-9-2019 - J.O. du 12-9-2019 (NOR : CTNR1925248K)
Commission d'enrichissement de la langue française
Réglementation financière et comptable
Convention de délégation de gestion entre la secrétaire générale des MENJ et MESRI, la cheffe de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche et la secrétaire générale des ministères chargés des affaires sociales
Convention du 1-10-2019 (NOR : MENA1900361X)
Convention de délégation de gestion
Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Décision du 2-10-2019 (NOR : SPOS1930590S)
Délégation de signature
Enseignements secondaire et supérieur
Dispositions du Code de l'éducation relatives au label Campus des métiers et des qualifications : modification
Décret n° 2019-962 du 16-9-2019 - J.O. du 18-9-2019 (NOR : MENE1915175D)
Formation professionnelle
Campus des métiers et des qualifications et Campus Excellence : cahier des charges national pour l'obtention ou le renouvellement du label
Arrêté du 26-9-2019 - J.O. du 6-10-2019 (NOR : MENE1925423A)
Formation professionnelle
Enseignements primaire et secondaire
Dispositions transitoires pour la demande d'aménagements aux conditions de passation des épreuves d'examen de la session 2021 du baccalauréat
Note de service n° 2019-149 du 15-10-2019 (NOR : MENE1929602N)
Baccalauréats général et technologique
Calendrier des épreuves orales et écrites - session 2020
Note de service n° 2019-136 du 9-10-2019 (NOR : MENE1927278N)
Certifications en allemand, anglais et espagnol
Programme limitatif pour l'enseignement de spécialité de langues, littératures et cultures étrangères et régionales en classe de première pour les années scolaires 2019-2020 et 2020-2021 - basque
Note de service n° 2019-137 du 16-10-2019 (NOR : MENE1927187N)
Baccalauréats général et technologique
Programme limitatif pour l'enseignement de spécialité de langues, littératures et cultures étrangères et régionales en classe de première pour les années scolaires 2019-2020 et 2020-2021 - breton
Note de service n° 2019-138 du 16-10-2019 (NOR : MENE1927188N)
Baccalauréats général et technologique
Programme limitatif pour l'enseignement de spécialité de langues, littératures et cultures étrangères et régionales en classe de première pour les années scolaires 2019-2020 et 2020-2021 - catalan
Note de service n° 2019-139 du 16-10-2019 (NOR : MENE1927190N)
Baccalauréats général et technologique
Programme limitatif pour l'enseignement de spécialité de langues, littératures et cultures étrangères et régionales en classe de première pour les années scolaires 2019-2020 et 2020-2021 - corse
Note de service n° 2019-140 du 16-10-2019 (NOR : MENE1927193N)
Baccalauréats général et technologique
Programme limitatif pour l'enseignement de spécialité de langues, littératures et cultures étrangères et régionales en classe de première pour les années scolaires 2019-2020 et 2020-2021 - créole
Note de service n° 2019-141 du 16-10-2019 (NOR : MENE1927194N)
Baccalauréats général et technologique
Programme limitatif pour l'enseignement de spécialité de langues, littératures et cultures étrangères et régionales en classe de première pour les années scolaires 2019-2020 et 2020-2021 - occitan
Note de service n° 2019-142 du 16-10-2019 (NOR : MENE1927195N)
Baccalauréats général et technologique
Programme limitatif pour l'enseignement de spécialité de langues, littératures et cultures étrangères et régionales en classe de première pour les années scolaires 2019-2020 et 2020-2021 - tahitien
Note de service n° 2019-143 du 16-10-2019 (NOR : MENE1927197N)
Baccalauréats général et technologique
Personnels
Conditions et modalités d'utilisation des technologies de l'information et de la communication dans les services relevant du ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse
Décision du 11-7-2019 - J.O. du 6-10-2019 (NOR : MENH1920545S)
Organisations syndicales
Mise en œuvre des dispositions relatives aux conditions et aux modalités d'utilisation des technologies de l'information et de la communication dans les services relevant du ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse
Circulaire n° 2019-119 du 19-9-2019 (NOR : MENH1920546C)
Organisations syndicales
Services et établissements relevant du ministre chargé de l'éducation nationale et du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Circulaire n° 2019-144 du 24-9-2019 (NOR : MENH1927583C)
Compte épargne-temps
Mouvement du personnel
Cheffe de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Décret du 1-10-2019 - J.O. du 2-10-2019 (NOR : MENB1926395D)
Nomination
Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Arrêté du 1-9-2019 - J.O. du 21-9-2019 (NOR : MENI1925693A)
Admission à la retraite
Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des personnels de direction d'établissement d'enseignement ou de formation : modification
Arrêté du 27-9-2019 (NOR : MENH1900358A)
Conseils, comités, commissions
Directeur académique des services de l'éducation nationale
Décret du 11-7-2019 - J.O. du 13-7-2019 (NOR : MENH1918312D)
Nomination
Administratrice provisoire de l'Institut national supérieur du professorat et de l'éducation de l'académie de La Réunion au sein de l'université de La Réunion
Arrêté du 16-10-2019 (NOR : ESRS1900243A)
Nomination
Administrateur provisoire de l'Institut national supérieur du professorat et de l'éducation de l'académie de Besançon au sein de l'université de Besançon
Arrêté du 17-10-2019 (NOR : ESRS1900245A)
Nomination
Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Arrêté du 14-10-2019 (NOR : MENI1900364A)
Nominations
Comité éthique et scientifique de la plateforme Parcoursup : modification
Arrêté du 11-10-2019 - J.O. du 15-10-2019 (NOR : ESRS1928528A)
Nomination
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