Bulletin officiel n°24 du 6 juillet 2017

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Enseignements primaire et secondaire

Parité femmes-hommes parmi les représentants des lycéens aux conseils national et académiques de la vie lycéenne

Décret n° 2017-642 du 26-4-2017 - J.O. du 28-4-2017 (NOR : MENE1711286D)

Conseils, comités, commissions

Épreuve facultative de langue vivante pour les candidats des sections européennes

Décret n°2017-793 du 5-5-2017 - J.O. du 7-5-2017 (NOR : MENE1711724D)

Brevet des métiers d'art

Attribution de l'indication Section européenne sur le diplôme

Arrêté du 18-4-2017 - J.O. du 5-5-2017 (NOR : MENE1711726A)

Brevet des métiers d'art

Modalités d'organisation du scrutin pour l'élection des représentants des lycéens aux conseils académiques de la vie lycéenne

Arrêté du 26-4-2017 - J.O. du 28-4-2017 (NOR : MENE1711287A)

Conseils, comités, commissions

Liste des sections internationales dans les écoles, collèges et lycées - modification

Arrêté du 9-6-2017 - J.O. du 20-6-2017 (NOR : MENE1716476A)

Enseignements primaire et secondaire

Épreuves spécifiques des baccalauréats général et technologique

Note de service n° 2017-092 du 4-7-2017 (NOR : MENE1715191N)

Sections binationales Esabac

Épreuves d'histoire géographie et de langue et littérature allemandes du baccalauréat général

Note de service n° 2017-093 du 4-7-2017 (NOR : MENE1715446N)

Sections binationales Abibac

Programme limitatif de l'enseignement de langue et littérature britanniques - sessions 2018 et 2019

Note de service n° 2017-095 du 4-7-2017 (NOR : MENE1715520N)

Sections internationales britanniques

Personnels

Emplois et procédure d'affectation dans les établissements d'enseignement supérieur - année 2018

Note de service n° 2017-118 du 4-7-2017 (NOR : MENH1716799N)

Enseignants du second degré

Mouvement du personnel

Inspection générale de l'éducation nationale

Arrêté du 28-3-2017 - J.O. du 27-4-2017 (NOR : MENI1708529A)

Admission à la retraite

Inspection générale de l'éducation nationale

Arrêté du 29-3-2017 - J.O. du 27-4-2017 (NOR : MENI1708555A)

Admission à la retraite

Inspection générale de l'éducation nationale

Arrêté du 29-3-2017 - J.O. du 11-5-2017 (NOR : MENI1708562A)

Admission à la retraite

Inspection générale de l'éducation nationale

Arrêté du 29-3-2017 - J.O. du 11-5-2017 (NOR : MENI1708561A)

Admission à la retraite

Inspection générale de l'éducation nationale

Arrêté du 30-3-2017 - J.O. du 11-5-2017 (NOR : MENI1708560A)

Admission à la retraite

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Arrêté du 24-4-2017 - J.O. du 11-5-2017 (NOR : MENI1712448A)

Admission à la retraite

Inspection générale de l'éducation nationale

Arrêté du 26-4-2017 - J.O. du 11-5-2017 (NOR : MENI1708559A)

Admission à la retraite

Inspection générale de l'éducation nationale

Arrêté du 27-4-2017 - J.O. du 11-5-2017 (NOR : MENI1712919A)

Admission à la retraite

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Arrêté du 27-4-2017 - J.O. du 11-5-2017 (NOR : MENI1712450A)

Admission à la retraite

Inspection générale de l'éducation nationale

Arrêté du 27-4-2017 - J.O. du 11-5-2017 (NOR : MENI1712898A)

Admission à la retraite

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Arrêté du 27-4-2017 - J.O du 11-5-2017 (NOR : MENI1712936A)

Admission à la retraite

Assesseur de la doyenne de l'inspection générale de l'éducation nationale

Arrêté du 5-7-2017 (NOR : MENI1700376A)

Fin de fonctions