bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n°21 du 26 mai 2016

Organisation générale

Simplification administrative

Abrogation de textes

Circulaire n° 2016-072 du 24-5-2016 (NOR : MENF1600315C)

Commission d'enrichissement de la langue française

Vocabulaire de l'ingénierie nucléaire

Liste du 23-4-2016 - J.O. du 23-4-2016 (NOR : CTNX1608782K)

Traitements et indemnités, avantages sociaux

Délégation de gestion entre services

Exécution financière

du 2-5-2016 (NOR : MENF1600346X)

Enseignements secondaire et supérieur

Brevet de technicien supérieur

Définition et conditions de délivrance des spécialités relevant des dispositions du code du travail relatives à l'utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur : modification

Arrêté du 14-4-2016 - J.O. du 11-5-2016 (NOR : MENS1609317A)

Reconnaissance par l'État

École technique privée ORT de Lyon pour la formation préparant au BTS assistant de gestion de PME-PMI à référentiel commun européen

Arrêté du 19-4-2016 - J.O. du 11-5-2016 (NOR : MENS1609783A)

Reconnaissance par l'État

Pôle Pasteur, centre d'études et de perfectionnement aux métiers de la santé et des sciences de la vie (CEPMSSV) - académie de Reims pour les formations préparant aux BTS diététique et opticien-lunetier

Arrêté du 19-4-2016 - J.O. du 11-5-2016 (NOR : MENS1609787A)

Enseignements primaire et secondaire

Concours général des métiers

Modification

Arrêté du 18-4-2016 - J.O. du 3-5-2016 (NOR : MENE1610463A)

Concours général des métiers

Brevets des métiers d'art

Arrêté du 18-4-2016 - J.O. du 3-5-2016 (NOR : MENE1610469A)

Concours général des métiers

Baccalauréats professionnels : modification

Arrêté du 18-4-2016 - J.O. du 3-5-2016 (NOR : MENE1610474A)

Baccalauréat technologique

Livret scolaire pour l'examen du baccalauréat technologique série sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration (STHR)

Arrêté du 18-4-2016 - J.O. du 10-5-2016 (NOR : MENE1610485A)

Sections internationales polonaises

Programme d'enseignement de langue et littérature au collège

Arrêté du 18-4-2016 - J.O. du 3-5-2016 (NOR : MENE1610495A)

Sections Abibac

Programmes d'enseignement d'histoire et de langue et littérature allemandes : modification

Arrêté du 18-4-2016 - J.O. du 3-5-2016 (NOR : MENE1610511A)

Brevet professionnel

Création et modalités de délivrance de la spécialité boucher

Arrêté du 26-4-2016 - J.O. du 11-5-2016 (NOR : MENE1611318A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association pour la fondation Crésus

Arrêté du 18-5-2016 (NOR : MENE1600330A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Babyloan networks

Arrêté du 18-5-2016 (NOR : MENE1600331A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Entraide universitaire

Arrêté du 18-5-2016 (NOR : MENE1600332A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Fédération française des motards en colère (FFMC)

Arrêté du 18-5-2016 (NOR : MENE1600333A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Les jeunes européens-France (JE-France)

Arrêté du 18-5-2016 (NOR : MENE1600334A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Mouvement européen-France (ME-F)

Arrêté du 18-5-2016 (NOR : MENE1600335A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Passeport avenir

Arrêté du 18-5-2016 (NOR : MENE1600336A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Peuple et culture

Arrêté du 18-5-2016 (NOR : MENE1600337A)

Personnels

Organisations syndicales

Conditions et modalités d'utilisation des technologies de l'information et de la communication

Décision du 26-4-2016 - J.O. du 24-5-2016 (NOR : MENH1610318S)

Organisations syndicales

Mise en œuvre des dispositions relatives aux conditions et aux modalités d'utilisation des technologies de l'information et de la communication

Circulaire n° 2016-074 du 13-5-2016 (NOR : MENH1611374C)

Mouvement du personnel

Nomination

Reconduction d'inspecteurs généraux de l'éducation nationale dans les fonctions de doyen de groupe permanent et spécialisé de l'inspection générale de l'éducation nationale

Arrêté du 13-5-2016 (NOR : MENI1600344A)

Nomination

Conseil supérieur des programmes

Arrêté du 20-5-2016 (NOR : MENB1600348A)