Bulletin officiel n°21 du 26 mai 2016
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Organisation générale
Abrogation de textes
Circulaire n° 2016-072 du 24-5-2016 (NOR : MENF1600315C)
Simplification administrative
Vocabulaire de l'ingénierie nucléaire
Liste du 23-4-2016 - J.O. du 23-4-2016 (NOR : CTNX1608782K)
Commission d'enrichissement de la langue française
Traitements et indemnités, avantages sociaux
Exécution financière
Convention du 2-5-2016 (NOR : MENF1600346X)
Délégation de gestion entre services
Enseignements secondaire et supérieur
Définition et conditions de délivrance des spécialités relevant des dispositions du code du travail relatives à l'utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur : modification
Arrêté du 14-4-2016 - J.O. du 11-5-2016 (NOR : MENS1609317A)
Brevet de technicien supérieur
École technique privée ORT de Lyon pour la formation préparant au BTS assistant de gestion de PME-PMI à référentiel commun européen
Arrêté du 19-4-2016 - J.O. du 11-5-2016 (NOR : MENS1609783A)
Reconnaissance par l'État
Pôle Pasteur, centre d'études et de perfectionnement aux métiers de la santé et des sciences de la vie (CEPMSSV) - académie de Reims pour les formations préparant aux BTS diététique et opticien-lunetier
Arrêté du 19-4-2016 - J.O. du 11-5-2016 (NOR : MENS1609787A)
Reconnaissance par l'État
Enseignements primaire et secondaire
Modification
Arrêté du 18-4-2016 - J.O. du 3-5-2016 (NOR : MENE1610463A)
Concours général des métiers
Brevets des métiers d'art
Arrêté du 18-4-2016 - J.O. du 3-5-2016 (NOR : MENE1610469A)
Concours général des métiers
Baccalauréats professionnels : modification
Arrêté du 18-4-2016 - J.O. du 3-5-2016 (NOR : MENE1610474A)
Concours général des métiers
Livret scolaire pour l'examen du baccalauréat technologique série sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration (STHR)
Arrêté du 18-4-2016 - J.O. du 10-5-2016 (NOR : MENE1610485A)
Baccalauréat technologique
Programme d'enseignement de langue et littérature au collège
Arrêté du 18-4-2016 - J.O. du 3-5-2016 (NOR : MENE1610495A)
Sections internationales polonaises
Programmes d'enseignement d'histoire et de langue et littérature allemandes : modification
Arrêté du 18-4-2016 - J.O. du 3-5-2016 (NOR : MENE1610511A)
Sections Abibac
Création et modalités de délivrance de la spécialité boucher
Arrêté du 26-4-2016 - J.O. du 11-5-2016 (NOR : MENE1611318A)
Brevet professionnel
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association pour la fondation Crésus
Arrêté du 18-5-2016 (NOR : MENE1600330A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Babyloan networks
Arrêté du 18-5-2016 (NOR : MENE1600331A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Entraide universitaire
Arrêté du 18-5-2016 (NOR : MENE1600332A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Fédération française des motards en colère (FFMC)
Arrêté du 18-5-2016 (NOR : MENE1600333A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Les jeunes européens-France (JE-France)
Arrêté du 18-5-2016 (NOR : MENE1600334A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Mouvement européen-France (ME-F)
Arrêté du 18-5-2016 (NOR : MENE1600335A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Passeport avenir
Arrêté du 18-5-2016 (NOR : MENE1600336A)
Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Peuple et culture
Arrêté du 18-5-2016 (NOR : MENE1600337A)
Partenariat
Personnels
Conditions et modalités d'utilisation des technologies de l'information et de la communication
Décision du 26-4-2016 - J.O. du 24-5-2016 (NOR : MENH1610318S)
Organisations syndicales
Mise en œuvre des dispositions relatives aux conditions et aux modalités d'utilisation des technologies de l'information et de la communication
Circulaire n° 2016-074 du 13-5-2016 (NOR : MENH1611374C)
Organisations syndicales
Mouvement du personnel
Reconduction d'inspecteurs généraux de l'éducation nationale dans les fonctions de doyen de groupe permanent et spécialisé de l'inspection générale de l'éducation nationale
Arrêté du 13-5-2016 (NOR : MENI1600344A)
Nomination
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