Bulletin officiel n°15 du 9 avril 2015

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Enseignements primaire et secondaire

  • Certificat d'aptitude professionnelle
    Spécialité ferronnier d'art : création et modalités de délivrance
    arrêté du 7-1-2015 - J.O. du 13-3-2015 (NOR MENE1500403A)
  • Brevet professionnel
    Spécialité arts de la cuisine : création et modalités de délivrance
    arrêté du 7-1-2015 - J.O. du 13-3-2015 (NOR MENE1500414A)
  • Brevet professionnel
    Spécialité arts du service et commercialisation en restauration : création et modalités de délivrance
    arrêté du 7-1-2015 - J.O. du 13-3-2015 (NOR MENE1500423A)
  • Examens et diplômes
    Calendrier des épreuves des examens du brevet de technicien supérieur, du diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale et du diplôme d'expert en automobile - session 2015
    arrêté du 4-3-2015 (NOR MENS1501102A)
  • Actions éducatives
    Concours des écoles fleuries 2015-2016
    note de service n° 2015-054 du 18-3-2015 (NOR MENE1504450N)

Personnels

  • Maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat
    Contingent de promotions à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles au titre de l'année scolaire 2015-2016
    arrêté du 12-3-2015 - J.O. du 15-3-2015 (NOR MENF1429363A)
  • Maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat
    Répartition entre les départements du contingent de promotions par la voie du premier concours interne à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles au titre de l'année scolaire 2015-2016
    arrêté du 12-3-2015 - J.O. du 15-3-2015 (NOR MENF1504033A)
  • Maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat
    Répartition entre les départements du contingent de promotions par liste d'aptitude, pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles au titre de l'année scolaire 2015-2016
    arrêté du 12-3-2015 - J.O. du 15-3-2015 (NOR MENF1504038A)

Mouvement du personnel

  • Nomination
    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    décret du 13-3-2015 - J.O. du 15-3-2015 (NOR MENI1502531D)
  • Nomination
    Directeur académique des services de l'éducation nationale
    décret du 18-3-2015 - J.O. du 20-3-2015 (NOR MENH1505585D)
  • Conseils, comités, commissions
    Nomination au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
    arrêté du 16-3-2015 (NOR MENF1500215A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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