Bulletin officiel n°7 du 12 février 2015

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Enseignement supérieur et recherche

  • Concours d'entrée dans certaines écoles d'ingénieurs
    Nombre de places offertes à la session 2015
    arrêté du 7-1-2015 - J.O. du 10-2-2015 (NOR MENS1429876A)

Enseignements secondaire et supérieur

  • BTS
    Métiers de l'esthétique cosmétique parfumerie - option A : management, option B : formation-marques, option C : cosmétologie, définition et conditions de délivrance : modification
    arrêté du 29-12-2014 - J.O. du 3-2-2015 (NOR MENS1427946A)
  • BTS
    Tenue à distance d'épreuves et de réunions de jurys
    décret n° 2015-121 du 4-2-2015 - J.O. du 6-2-2015 (NOR MENS1430707D)
  • BTS
    Conditions et modalités de recours à des moyens de communication audiovisuelle pour la tenue à distance d'épreuves et de réunions de jurys
    arrêté du 4-2-2015 - J.O. du 6-2-2015 (NOR MENS1430711A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Option internationale du baccalauréat
    Programme de l'enseignement de langue et littérature américaines dans les sections internationales américaines
    arrêté du 6-1-2015 - J.O. du 23-1-2015 (NOR MENE1500279A)
  • Option internationale du baccalauréat
    Programme de l'enseignement de langue et littérature britanniques dans les sections internationales britanniques
    arrêté du 6-1-2015 - J.O. du 22-1-2015 (NOR MENE1500298A)
  • Option internationale du baccalauréat
    Programme de l'enseignement de langue et littérature brésiliennes dans les sections internationales brésiliennes de langue portugaise
    arrêté du 6-1-2015 - J.O. du 22-1-2015 (NOR MENE1500297A)
  • Bourses de lycée
    Bourses nationales d'enseignement du second degré de lycée - année scolaire 2015-2016
    circulaire n° 2015-024 du 6-2-2015 (NOR MENE1502460C)

Personnels

  • Formation initiale
    Modalités d'accomplissement et d'évaluation du stage des maîtres contractuels et agréés à titre provisoire des établissements d'enseignement privés sous contrat
    arrêté du 22-12-2014 - J.O. du 20-1-2015 (NOR MENF1416502A)
  • Commission nationale d'action sociale
    Liste des organisations syndicales habilitées à désigner les représentants du personnel
    arrêté du 21-1-2015 (NOR MENH1500068A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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