Bulletin officiel n°2 du 8 janvier 2015

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Organisation générale

Durée complémentaire de formation qualifiante

Décret n° 2014-1453 du 5-12-2014 - J.O. du 7-12-2014 (NOR : MENE1428939D)

Formation professionnelle

Jeunes sortant sans qualification professionnelle du système éducatif

Décret n° 2014-1454 du 5-12-2014 - J.O. du 7-12-2014 (NOR : MENE1428940D)

Formation professionnelle

Enseignements secondaire et supérieur

Calendrier des épreuves nationales à sujet commun - session 2015

Note de service n° 2014-0021 du 30-12-2014 (NOR : MENS1429015N)

BTS

Enseignements primaire et secondaire

Circulaire relative à l'amélioration de la mixité sociale au sein des établissements publics du second degré

Circulaire n° 2014-181 du 7-1-2015 (NOR : MENE1429004C)

Instructions du gouvernement

Organisation du baccalauréat général et technologique dans les centres ouverts à l'étranger - session 2015

Note de service n° 2014-183 du 24-12-2014 (NOR : MENE1428995N)

Orientation et examens

Campagne de solidarité et de citoyenneté de la Jeunesse au plein air 2015

Note de service n° 2014-187 du 31-12-2014 (NOR : MENE1430647N)

Actions éducatives

Convention cadre

Convention du 3-10-2014 (NOR : MENE1400729X)

Actions éducatives

Personnels

Création de CHSCT ministériels

Décret n° 2014-1560 du 22-12-2014 - J.O. du 24-12-2014 (NOR : MENH1417971D)

CHSCT

Création : modification

Arrêté du 22-12-2014 - J.O. du 24-12-2014 (NOR : MENH1427436A)

CHSCT ministériel et CHSCT des services déconcentrés relevant du ministère chargé de l'éducation nationale

Nomination des représentants à la CAPN compétente à l'égard des inspecteurs de l'éducation nationale : modification

Arrêté du 16-12-2014 (NOR : MENH1400747A)

Commission administrative paritaire

Mouvement du personnel

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Arrêté du 30-10-2014 - J.O. du 13-12-2014 (NOR : MENI1425998A)

Admission à la retraite

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Arrêté du 4-11-2014 - J.O. du 13-12-2014 (NOR : MENI1426003A)

Admission à la retraite

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Arrêté du 4-11-2014 - J.O. du 13-12-2014 (NOR : MENI1426023A)

Admission à la retraite

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Arrêté du 10-11-2014 - J.O. du 13-12-2014 (NOR : MENI1426021A)

Admission à la retraite

Personnels d'encadrement - campagne 2015-2016

Note de service n° 2014-182 du 30-12-2014 (NOR : MENH1426304N)

Admission à la retraite

Nomination au conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques

Arrêté du 18-11-2014 (NOR : MENF1400742A)

Conseils, comités et commissions

Directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale

Décret du 8-12-2014 - J.O. du 10-12-2014 (NOR : MENH1426539D)

Nomination

Directeur académique des services de l'éducation nationale

Décret du 12-12-2014 - J.O. du 14-12-2014 (NOR : MENH1426705D)

Nomination