Bulletin officiel n° 11 du 13 mars 2014

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
Partager cet article
  • Envoyer à un ami

Abonnez-vous au bulletin hebdo

Recevez chaque jeudi le sommaire du Bulletin officiel de l'éducation nationale.

Je m'abonne

Encart

  • Actions européennes
    Appel à propositions relatif au programme de l'Union pour l'éducation, la formation, la jeunesse et le sport - Erasmus+ (2014/2020) - année scolaire et universitaire 2014-2015
    circulaire n° 2014-0005 du 5-3-2014 (NOR ESRC1405308C)

Organisation générale

  • Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    Organisation du service pour l'année scolaire et universitaire 2013-2014 : modification
    arrêté du 21-2-2014 (NOR MENI1400115A)

Enseignements secondaire et supérieur

  • BTS
    Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur systèmes constructifs bois et habitat
    arrêté du 10-2-2014 - J.O. du 4-3-2014 (NOR ESRS1402758A)
  • Classes préparatoires économiques et commerciales, option technologique
    Thème du programme de droit - session des concours 2015
    arrêté du 17-2-2014 (NOR ESRS1400072A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Certificat d'aptitude professionnelle
    « Graveur sur pierre » : abrogation
    arrêté du 3-2-2014 - J.O. du 19-2-2014 (NOR MENE1402879A)
  • Brevet des métiers d'art
    Spécialité ébéniste : création et modalités de délivrance
    arrêté du 3-2-2014 - J.O. du 19-2-2014 (NOR MENE1402891A)
  • Baccalauréat professionnel
    « Artisanat et métiers d'art » option ébéniste : abrogation
    arrêté du 3-2-2014 - J.O. du 19-2-2014 (NOR MENE1402902A)
  • Brevet professionnel
    Spécialité menuisier : création et modalités de délivrance
    arrêté du 3-2-2014 - J.O. du 19-2-2014 (NOR MENE1402945A)
  • Brevet professionnel
    Spécialité charpentier bois : création et modalités de délivrance
    arrêté du 3-2-2014 - J.O. du 19-2-2014 (NOR MENE1402948A)
  • Baccalauréat professionnel
    « Prothèse dentaire » création et modalités de délivrance : modification
    arrêté du 5-2-2014 - J.O. du 19-2-2014 (NOR MENE1403229A)
  • Concours général des lycées
    Calendrier des épreuves d'admission des disciplines technologiques session 2014
    note de service n° 2014-029 du 26-2-2014 (NOR MENE1404223N)
  • Actions éducatives
    Campagne Pas d'éducation, pas d'avenir ! 2014 (Quinzaine de l'école publique)
    note de service n° 2014-028 du 5-3-2014 (NOR MENE1404155N)
  • Actions éducatives
    Prix national de l'éducation 2014
    note de service n° 2014-033 du 5-3-2014 (NOR MENE1404772N)

Personnels

  • Mouvement
    Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants des premier et second degrés et des personnels d'éducation et d'orientation relevant du ministère de l'éducation nationale
    note de service n° 2014-030 du 26-2-2014 (NOR MENH1404537N)
  • Tableaux d'avancement et listes d'aptitude
    Accès à l'échelle de rémunération de professeur agrégé hors classe et de professeur de chaires supérieures des maîtres contractuels et agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat
    note de service n° 2014-031 du 26-2-2014 (NOR MENF1402664N)
  • Tableaux d'avancement
    Maîtres contractuels ou agréés du second degré des établissements d'enseignement privés sous contrat
    note de service n° 2014-032 du 26-2-2014 (NOR MENF1402661N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions
    Désignation des membres de la commission consultative instituée au titre de l'article 9 du décret n° 89-833 du 9 novembre 1989 modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale : modification
    arrêté du 19-2-2014 (NOR MENI1400105A)
  • Nomination
    Déléguée académique à la formation continue de l'académie d'Orléans-Tours
    arrêté du 17-2-2014 (NOR MENH1400101A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
Partager cet article
  • Envoyer à un ami
  • Imprimer
  • Agrandir / réduire la police

C'est pratique

calendrier
 
 
     




Handicap, tous concernés

Le handicap





DISPOSITIF VIGIPIRATE

Consignes de sécurité

Nous suivre

Facebook Twitter LinkedIn Snapchat Youtube lettres d'information

Nous contacter



picto accessibilité sourds et malentendants