Bulletin officiel n° 11 du 13 mars 2014 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 958.82 KO Télécharger le BO PDF - 462.46 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Encart Appel à propositions relatif au programme de l'Union pour l'éducation, la formation, la jeunesse et le sport - Erasmus+ (2014/2020) - année scolaire et universitaire 2014-2015 Circulaire n° 2014-0005 du 5-3-2014 (NOR : ESRC1405308C) Actions européennes Organisation générale Organisation du service pour l'année scolaire et universitaire 2013-2014 : modification Arrêté du 21-2-2014 (NOR : MENI1400115A) Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche Enseignements secondaire et supérieur Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur systèmes constructifs bois et habitat Arrêté du 10-2-2014 - J.O. du 4-3-2014 (NOR : ESRS1402758A) BTS Thème du programme de droit - session des concours 2015 Arrêté du 17-2-2014 (NOR : ESRS1400072A) Classes préparatoires économiques et commerciales, option technologique Enseignements primaire et secondaire « Graveur sur pierre » : abrogation Arrêté du 3-2-2014 - J.O. du 19-2-2014 (NOR : MENE1402879A) Certificat d'aptitude professionnelle Spécialité ébéniste : création et modalités de délivrance Arrêté du 3-2-2014 - J.O. du 19-2-2014 (NOR : MENE1402891A) Brevet des métiers d'art « Artisanat et métiers d'art » option ébéniste : abrogation Arrêté du 3-2-2014 - J.O. du 19-2-2014 (NOR : MENE1402902A) Baccalauréat professionnel Spécialité menuisier : création et modalités de délivrance Arrêté du 3-2-2014 - J.O. du 19-2-2014 (NOR : MENE1402945A) Brevet professionnel Spécialité charpentier bois : création et modalités de délivrance Arrêté du 3-2-2014 - J.O. du 19-2-2014 (NOR : MENE1402948A) Brevet professionnel « Prothèse dentaire » création et modalités de délivrance : modification Arrêté du 5-2-2014 - J.O. du 19-2-2014 (NOR : MENE1403229A) Baccalauréat professionnel Calendrier des épreuves d'admission des disciplines technologiques session 2014 Note de service n° 2014-029 du 26-2-2014 (NOR : MENE1404223N) Concours général des lycées Campagne Pas d'éducation, pas d'avenir ! 2014 (Quinzaine de l'école publique) Note de service n° 2014-028 du 5-3-2014 (NOR : MENE1404155N) Actions éducatives Prix national de l'éducation 2014 Note de service n° 2014-033 du 5-3-2014 (NOR : MENE1404772N) Actions éducatives Personnels Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants des premier et second degrés et des personnels d'éducation et d'orientation relevant du ministère de l'éducation nationale Note de service n° 2014-030 du 26-2-2014 (NOR : MENH1404537N) Mouvement Accès à l'échelle de rémunération de professeur agrégé hors classe et de professeur de chaires supérieures des maîtres contractuels et agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat Note de service n° 2014-031 du 26-2-2014 (NOR : MENF1402664N) Tableaux d'avancement et listes d'aptitude Maîtres contractuels ou agréés du second degré des établissements d'enseignement privés sous contrat Note de service n° 2014-032 du 26-2-2014 (NOR : MENF1402661N) Tableaux d'avancement Mouvement du personnel Désignation des membres de la commission consultative instituée au titre de l'article 9 du décret n° 89-833 du 9 novembre 1989 modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale : modification Arrêté du 19-2-2014 (NOR : MENI1400105A) Conseils, comités et commissions Déléguée académique à la formation continue de l'académie d'Orléans-Tours Arrêté du 17-2-2014 (NOR : MENH1400101A) Nomination Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
