bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n° 3 du 16 janvier 2014

Organisation générale

Dasen et Daasen

Appellation des directeurs académiques et directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale

Note de service n° 2014-006 du 15-1-2014 (NOR : MENH1400541C)

Enseignements primaire et secondaire

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association française pour la lecture

Arrêté du 30-12-2013 (NOR : MENE1300598A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Centre régional d'innovation, de transfert et de technologie en sports et loisirs

Arrêté du 30-12-2013 (NOR : MENE1300599A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association France IOI

Arrêté du 30-12-2013 (NOR : MENE1300600A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association La Semaine du son

Arrêté du 30-12-2013 (NOR : MENE1300601A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association française pour les enfants précoces

Arrêté du 30-12-2013 (NOR : MENE1300602A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Conseil national des associations familiales laïques

Arrêté du 30-12-2013 (NOR : MENE1300603A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Fédération française des banques alimentaires

Arrêté du 30-12-2013 (NOR : MENE1300604A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Fédération française des clubs Unesco

Arrêté du 30-12-2013 (NOR : MENE1300605A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Mouvement français pour le planning familial

Arrêté du 30-12-2013 (NOR : MENE1300606A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association La Prévention routière

Arrêté du 30-12-2013 (NOR : MENE1300607A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Mouvement ATD Quart Monde

Arrêté du 30-12-2013 (NOR : MENE1300608A)

Partenariat

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Secours populaire français

Arrêté du 30-12-2013 (NOR : MENE1300609A)

Orientation et examens

Organisation du baccalauréat général et technologique dans les centres ouverts à l'étranger - session 2014

Note de service n° 2013-211 du 30-12-2013 (NOR : MENE1331331N)

Actions éducatives

Journée de la mémoire des génocides et de la prévention des crimes contre l'humanité (27 janvier 2014)

Note de service n° 2014-005 du 13-1-2014 (NOR : MENE1400739N)

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nomination au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions

Arrêté du 2-12-2013 (NOR : MENF1300611A)

Conseils, comités et commissions

Désignation des membres de la Commission nationale du diplôme initial de langue française et du jury national du diplôme initial de langue française - année 2014

Arrêté du 13-12-2013 - J.O. du 26-12-2013 (NOR : MENE1330887A)

Nominations

Médiateurs académiques

Arrêté du 30-12-2013 (NOR : MENB1300597A)

Nominations

Membres des jurys de certaines classes de l'examen conduisant au diplôme Un des meilleurs ouvriers de France

Décision du 7-1-2014 (NOR : MENE1300610S)