Bulletin officiel n° 35 du 26 septembre 2013

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Attributions de fonctions
    Administration centrale du MEN et du MESR
    arrêté du 13-9-2013 (NOR MENA1300446A)
  • Organisation de l'administration centrale du MEN et du MESR
    Désignation du responsable de la fonction financière ministérielle pour le ministère de l'éducation nationale et pour le ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
    arrêté du 6-9-2013 - J.O. du 14-9-2013 (NOR MENF1321856A)
  • Haut conseil de l'éducation artistique et culturelle
    Composition et fonctionnement
    décret n° 2013-783 du 28-8-2013 - J.O. du 30-8-2013 (NOR MENE1319004D)

Enseignements primaire et secondaire

  • Relations école-famille
    Opération « Ouvrir l'École aux parents pour réussir l'intégration » - année scolaire 2013-2014
    circulaire n° 2013-147 du 26-8-2013 (NOR MENE1323170C)
  • Baccalauréat professionnel
    « Accompagnement, soins et services à la personne », option A « à domicile », option B « en structure » : modifications
    arrêté du 24-7-2013 - J.O. du 30-8-2013 (NOR MENE1319601A)
  • Brevet des métiers d'art de la gravure
    Abrogation
    arrêté du 26-7-2013 - J.O. du 30-8-2013 (NOR MENE1320039A)
  • Bourses
    Bourses au mérite
    circulaire n° 2013-141 du 19-9-2013 (NOR MENE1322560C)

Personnels

  • Mutations
    Candidatures à des postes dans les établissements d'enseignement français en Andorre au titre de l'année scolaire 2014-2015
    note de service n° 2013-140 du 9-9-2013 (NOR MENE1321792N)
  • Accès aux corps des filières non enseignantes
    Organisation des recrutements réservés prévus à la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 relative à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique
    note de service n° 2013-0016 du 6-8-2013 (NOR ESRH1321463N)

Mouvement du personnel

  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'éducation nationale
    arrêté du 20-8-2013 - J.O. du 30-8-2013 (NOR MENI1314792A)
  • Conseils, comités et commissions
    Désignation des membres de la commission consultative instituée au titre de l'article 9 du décret n° 89-833 du 9 novembre 1989 modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
    arrêté du 27-8-2013 (NOR MENI1300414A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nomination au Conseil supérieur de l'éducation
    arrêté du 22-8-2013 (NOR MENJ1300407A)
  • Fonctions - missions
    Désignation et reconduction d'inspecteurs généraux de l'éducation nationale dans les fonctions de correspondants académiques de l'inspection générale de l'éducation nationale : modification
    arrêté du 27-8-2013 (NOR MENI1300411A)
  • Nomination
    Directeur académique des services de l'éducation nationale
    décret du 9-8-2013 - J.O. du 11-8-2013 (NOR MENH1320036D)
  • Nomination
    Directeur adjoint du Centre national de documentation pédagogique
    arrêté du 19-9-2013 (NOR MENH1300444A)
  • Nomination
    Inspecteur général de l'éducation nationale
    décret du 12-9-2013 - J.O. du 13-9-2013 (NOR MENI1318773D)
  • Nominations
    Directeurs académiques des services de l'éducation nationale et directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale
    décret 13-9-2013 - J.O. du 15-9-2013 (NOR MENH1317805D)
  • Jury de concours
    Nominations des présidents de jury de divers concours de recrutement et d'un examen professionnel d'avancement de grade dans certains corps de personnels administratifs, sociaux et de santé, au titre de l'année 2014
    arrêté du 30-8-2013 (NOR MENH1300425A)

Informations générales

  • Recrutement
    Appel à candidature pour le recrutement d'inspecteurs généraux de l'éducation nationale
    avis du 17-9-2013 (NOR MENI1300439V)
  • Vacance de postes
    Postes vacants à la Fédération française du sport universitaire à la rentrée 2013-2014
    avis du 4-9-2013 (NOR ESRS1300275V)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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