bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n° 32 du 5 septembre 2013

Organisation générale

Conseil supérieur des programmes

Organisation et fonctionnement

Décret n° 2013-681 du 24-7-2013 - J.O. du 28-7-2013 (NOR : MENE1318909D)

Enseignement supérieur et recherche

Bourses d'enseignement supérieur

Plafonds de ressources - année universitaire 2013-2014

Arrêté du 6-8-2013 - J.O. du 17-8-2013 (NOR : ESRS1318823A)

Bourses d'enseignement supérieur

Taux - année universitaire 2013-2014

Arrêté du 6-8-2013 - J.O. du 17-8-2013 (NOR : ESRS1318817A)

Enseignements secondaire et supérieur

BTS

« Chimiste » définition et conditions de délivrance : modifications

Arrêté du 9-7-2013 - J.O du 13-8-2013 (NOR : ESRS1316144A)

BTS

« Contrôle industriel et régulation automatique » définition et conditions de délivrance : modification

Arrêté du 9-7-2013 - J.O. du 30-7-2013 (NOR : ESRS1316157A)

Écoles d'ingénieurs

Nombre maximum de places mises aux concours au titre de l'année 2013

Arrêté du 12-7-2013 (NOR : ESRS1317380A)

Classes préparatoires aux grandes écoles

Horaire hebdomadaire et durée hebdomadaire des interrogations orales des classes préparatoires scientifiques de première et seconde année de la voie technologie et biologie : modification

Arrêté du 15-7-2013 - J.O. du 8-8-2013 (NOR : ESRS1317119A)

Classes préparatoires aux grandes écoles

Organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires scientifiques, accessibles aux titulaires d'un baccalauréat ou d'un titre admis en équivalence ou d'une dispense

Arrêté du 15-7-2013 - J.O. du 8-8-2013 (NOR : ESRS1317117A)

Enseignements primaire et secondaire

École primaire et collège

Cycles d'enseignement

Décret n° 2013-682 du 24-7-2013 - J.O. du 28-7-2013 (NOR : MENE1318869D)

Conseil école-collège

Composition et modalités de fonctionnement

Décret n° 2013-683 du 24-7-2013 - J.O. du 28-7-2013 (NOR : MENE1318884D)

Prise en compte des exigences du Grenelle de l'environnement

Mentions complémentaires de niveau IV relevant de la commission professionnelle consultative du bâtiment, travaux publics, matériaux de construction

Arrêté du 20-6-2013 - J.O. du 11-7-2013 (NOR : MENE1316100A)

Baccalauréat professionnel

« Technicien en installation des systèmes énergétiques et climatiques » : modification

Arrêté du 20-6-2013 - J.O. du 11-7-2013 (NOR : MENE1316084A)

Baccalauréat professionnel

« Technicien de maintenance des systèmes énergétiques et climatiques » : modification

Arrêté du 20-6-2013 - J.O. du 11-7-2013 (NOR : MENE1316102A)

Baccalauréat professionnel

« Technicien du bâtiment : organisation et réalisation du gros œuvre » : modification

Arrêté du 20-6-2013 -J.O. du 11-7-2013 (NOR : MENE1316155A)

Baccalauréat professionnel

« Technicien d'études du bâtiment » : modification

Arrêté du 20-6-2013 - J.O. du 11-7-2013 (NOR : MENE1316134A)

Baccalauréat professionnel

« Ouvrages du bâtiment : métallerie » : modification

Arrêté du 20-6-2013 - J.O. du 11-7-2013 (NOR : MENE1316106A)

Baccalauréat professionnel

« Ouvrages du bâtiment : aluminium, verre et matériaux de synthèse » : modification

Arrêté du 20-6-2013 - J.O. du 11-7-2013 (NOR : MENE1316120A)

Baccalauréat professionnel

« Aménagement et finition du bâtiment » : modification

Arrêté du 20-6-2013 - J.O. du 11-7-2013 (NOR : MENE1316112A)

Baccalauréat professionnel

« Travaux publics » : modification

Arrêté du 20-6-2013 - J.O. du 11-7-2013 (NOR : MENE1316061A)

Personnels

Concours et recrutements

Organisation de concours statutaires et recrutements réservés de personnels enseignants des premier et second degrés, de conseillers principaux d'éducation et de conseillers d'orientation-psychologues - session 2014 : modification

Note de service n° 2013-130 du 21-8-2013 (NOR : MENH1320765N)

Mouvement

Mise à disposition de la Nouvelle-Calédonie et affectation à Wallis-et-Futuna des personnels enseignants spécialisés du premier degré - rentrée de février 2014

Note de service n° 2013-132 du 21-8-2013 (NOR : MENH1318299N)

CHSCT du MEN

Orientations stratégiques - année scolaire 2013-2014

du 3-7-2013 (NOR : MENH1300352X)

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des personnels de direction : modification

Arrêté du 11-7-2013 (NOR : MENH1300353A)

Titres et diplômes

Liste des enseignants admis au diplôme d'État de psychologie scolaire - session 2012

Arrêté du 29-7-2013 (NOR : ESRS1300240A)

Informations générales

Avis de recrutement

Deux inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe

Avis du 20-8-2013 - J.O. du 20-8-2013 (NOR : MENI1313859V)

Vacance de poste

Responsable de formations au Cned

Avis du 21-8-2013 (NOR : MENY1300390V)