Bulletin officiel n° 31 du 29 août 2013
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Organisation générale
Commissions professionnelles consultatives instituées auprès du ministre chargé de l'éducation nationale : modification
Décret n° 2013-538 du 25-6-2013 - J.O. du 27-6-2013 (NOR : MENE1309046D)
Commissions
Création
Décret n° 2013-539 du 25-6-2013 - J.O. du 27-6-2013 (NOR : MENE1313902D)
Conseil national éducation économie
Commissions professionnelles consultatives instituées auprès du ministre chargé de l'éducation nationale : modification
Arrêté du 9-7-2013 - J.O. du 23-7-2013 (NOR : MENE1317913A)
Commissions
Organisation du service pour l'année scolaire et universitaire 2013-2014
Arrêté du 24-7-2013 (NOR : MENI1300357A)
Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Réglementation financière et comptable
Fixation des taux, modalités de calcul, conditions d'éligibilité et modalités de versement des aides
Décret n° 2013-705 du 2-8-2013 - J.O. du 4-8-2013 (NOR : MENF1315911D)
Fonds d'amorçage pour la réforme des rythmes scolaires dans le premier degré
Taux des aides
Arrêté du 2-8-2013 - J.O. du 4-8-2013 (NOR : MENF1320352A)
Fonds d'amorçage pour la réforme des rythmes scolaires dans le premier degré
Enseignements secondaire et supérieur
Organisation de la session 2014 de l'examen des brevets de technicien supérieur, du diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale et du diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique
Arrêté du 24-6-2013 - J.O. du 24-6-2013 (NOR : ESRS1315316A)
Examens et diplômes
Enseignements primaire et secondaire
Programme de langue et littérature
Arrêté du 9-7-2013 - J.O. du 25-7-2013 (NOR : MENE1317829A)
Sections internationales britanniques et américaines au collège
Conditions d'agrément des centres d'examen
Arrêté du 12-7-2013 - J.O. du 26-7-2013 (NOR : MENE1318296A)
Diplôme de compétence en langue
Mise en œuvre du B2i en lycée à compter de la rentrée 2013
Circulaire n° 2013-120 du 19-8-2013 (NOR : MENE1319848C)
Brevet informatique et internet
Référentiels de connaissances et capacités exigibles pour le brevet informatique et internet (B2i)
Arrêté du 24-7-2013 - J.O. du 7-8-2013 (NOR : MENE1319698A)
Brevet informatique et internet
Prévention et lutte contre le harcèlement à l'École
Circulaire n° 2013-100 du 13-8-2013 (NOR : MENE1315755C)
Vie scolaire
Prix Jean Renoir des lycéens 2014
Circulaire n° 2013-119 du 22-8-2013 (NOR : MENE1319538C)
Actions éducatives
Les semaines de l'engagement lycéen
Circulaire n° 2013-117 du 29-7-2013 (NOR : MENE1319555C)
Vie lycéenne
Actions éducatives en faveur de la langue française
Circulaire n° 2013-125 du 28-8-2013 (NOR : MENE1320241C)
Activités éducatives
Définition de l'épreuve de littérature de la série littéraire applicable à compter de la session 2014
Note de service n° 2013-121 du 22-8-2013 (NOR : MENE1319690N)
Baccalauréat
Appel à candidatures pour le programme Projets-in / In-projekte, réseau des projets scolaires franco-allemands, interculturels, interdisciplinaires et innovants
Note de service n° 2013-113 du 24-7-2013 (NOR : MENC1319125N)
Échanges franco-allemands
Programmes de mobilité individuelle scolaire « Brigitte Sauzay », campagne 2013-2014 et « Voltaire », campagne 2013 - 2015
Note de service n° 2013-114 du 24-7-2013 (NOR : MENC1319118N)
Échanges franco-allemands
Programme de mobilité franco-suédois « Éducation européenne - Une année en France » - année scolaire 2013-2014
Note de service n° 2013-112 du 24-7-2013 (NOR : MENC1319121N)
Échanges scolaires
Démarche globale de développement durable dans les écoles et les établissements scolaires (E3D) - Référentiel de mise en œuvre et de labellisation
Note de service n° 2013-111 du 24-7-2013 (NOR : MENE1320526N)
Instructions pédagogiques
Programme préparatoire à l'épreuve A2 pour la session 2014
Note de service n° 2013-115 du 25-7-2013 (NOR : MENE1318951N)
Brevet de technicien « métiers de la musique »
Personnels
Ouverture de la session 2014 de l'examen
Arrêté du 26-7-2013 (NOR : MENE1300368A)
Diplôme de directeur d'établissement d'éducation adaptée et spécialisée
Modules de formation d'initiative nationale dans le domaine de l'adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés - année scolaire 2013-2014
Circulaire n° 2013-122 du 27-8-2013 (NOR : MENE1319905C)
Formation continue des enseignants
Évolution des modalités de formation continue : formation à distance des professeurs des écoles
Circulaire n° 2013-123 du 13-8-2013 (NOR : MENE1320011C)
Formation continue
Tableaux d'avancement à la première classe et à la hors classe au titre de l'année 2014
Note de service n° 2013-127 du 19-8-2013 (NOR : MENH1318947N)
Personnels de direction
Affectation à Mayotte, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis-et-Futuna et à Saint-Pierre-et-Miquelon - rentrée 2014
Note de service n° 2013-128 du 19-8-2013 (NOR : MENH1319379N)
Personnels de direction
Candidatures à un poste relevant des réseaux de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, de la Mission laïque française, et de l'Association franco-libanaise pour l'éducation et la culture - rentrée scolaire 2014-2015
Note de service n° 2013-129 du 27-8-2013 (NOR : MENH1320757N)
Mutations
Mouvement du personnel
Désignation d'inspecteurs généraux de l'éducation nationale dans les fonctions de correspondants académiques de l'inspection générale de l'éducation nationale
Arrêté du 17-7-2013 (NOR : MENI1300350A)
Fonctions - missions
Directeur de l'Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés
Arrêté du 10-7-2013 (NOR : ESRS1300231A)
Nomination
Inspecteurs généraux de l'éducation nationale nommés ou reconduits dans les fonctions de doyen de groupe permanent et spécialisé de l'inspection générale de l'éducation nationale
Arrêté du 17-7-2013 (NOR : MENI1300351A)
Nominations
Informations générales
Professeur certifié/agrégé auprès de l'établissement scolaire public italien Leonardo da Vinci de Paris
Avis du 27-8-2013 (NOR : MENC1300376V)
Vacance de poste
Programme d'études en Allemagne (PEA), formation à l'enseignement bilingue pour professeurs d'histoire et géographie stagiaires ou enseignants en 1ère ou en 2ème année d'exercice
Avis du 27-8-2013 (NOR : MENC1300373V)
Appel à candidature
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