Bulletin officiel n° 17 du 25 avril 2013
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Organisation générale
Vocabulaire de l'économie et des finances
Liste du 13-3-2013 - J.O. du 13-3-2013 (NOR : CTNX1303567K)
Commission générale de terminologie et de néologie
Réglementation financière et comptable
Habilitation du comité de concertation et de coopération de l'apprentissage du bâtiment et des travaux publics à la collecter
Arrêté du 13-3-2013 - J.O. du 27-3-2013 (NOR : MENE1303608A)
Taxe d'apprentissage
Enseignements secondaire et supérieur
CPGE scientifiques, économiques et commerciales et littéraires - Année scolaire 2013-2014
Liste du 17-4-2013 (NOR : ESRS1300098K)
Classes préparatoires aux grandes écoles
Enseignements primaire et secondaire
Programme d'enseignement de langue et de littérature allemandes dans les sections Abibac pour les années scolaires 2013-2014, 2014-2015 et 2015-2016
Note de service n° 2013-048 du 3-4-2013 (NOR : MENE1307956N)
Sections binationales Abibac
Convention de coopération entre le ministère de l'éducation nationale et le comité de concertation et de coordination de l'apprentissage du bâtiment et des travaux publics
Convention du 21-12-2012 (NOR : MENE1300130X)
Partenariat
Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'« Association pour favoriser l'égalité des chances à l'école »
Arrêté du 3-4-2013 (NOR : MENE1300162A)
Partenariat
Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à la « Fédération nationale des centres musicaux ruraux »
Arrêté du 3-4-2013 (NOR : MENE1300163A)
Partenariat
Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à la « Fédération des associations pour adultes et jeunes handicapés »
Arrêté du 3-4-2013 (NOR : MENE1300164A)
Partenariat
Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à la « Fédération Léo Lagrange »
Arrêté du 3-4-2013 (NOR : MENE1300165A)
Partenariat
Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Mouvement ni putes ni soumises »
Arrêté du 3-4-2013 (NOR : MENE1300166A)
Partenariat
Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'« Union nationale des centres permanents d'initiative pour l'environnement »
Arrêté du 3-4-2013 (NOR : MENE1300167A)
Partenariat
Personnels
Liste des organisations syndicales habilitées à désigner les représentants du personnel à chacune d'elle
Arrêté du 20-3-2013 (NOR : MENH1300161A)
Commission nationale d'action sociale
Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les écoles européennes - rentrée scolaire 2013-2014
Note de service n° 2013-046 du 3-4-2013 (NOR : MENH1301568N)
Mouvement
Mise à disposition de la Nouvelle-Calédonie des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation - rentrée de février 2014
Note de service n° 2013-066 du 22-4-2013 (NOR : MENH1308596N)
Mouvement
Affectation à Wallis-et-Futuna des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation - rentrée de février 2014
Note de service n° 2013-067 du 22-4-2013 (NOR : MENH1308597N)
Mouvement
Mouvement du personnel
Inspection générale de l'éducation nationale
Arrêté du 15-3-2013 - J.O. du 27-3-2013 (NOR : MENI1303300A)
Admission à la retraite
Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Arrêté du 15-3-2013 - J.O. du 27-3-2013 (NOR : MENI1306132A)
Admission à la retraite
CAP des inspecteurs de d'éducation nationale : modification
Arrêté du 8-4-2013 (NOR : MENH1300184A)
Élections
Nominations au conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
Arrêté du 3-4-2013 (NOR : MENF1300176A)
Conseils, comités et commissions
Nomination des membres des commissions chargées d'établir les sujets de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « Un des meilleurs ouvriers de France »
Décision du 3-4-2013 (NOR : MENE1300156S)
Conseils, comités et commissions
Chef du service académique d'information et d'orientation de l'académie de Guadeloupe
Arrêté du 28-3-2013 (NOR : MENH1300175A)
Nomination
Informations générales
Conseillers en formation continue rentrée scolaire 2013
Liste du 2-4-2013 (NOR : MENE1300155K)
Vacance de postes
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