bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n° 17 du 25 avril 2013

Organisation générale

Commission générale de terminologie et de néologie

Vocabulaire de l'économie et des finances

Liste du 13-3-2013 - J.O. du 13-3-2013 (NOR : CTNX1303567K)

Réglementation financière et comptable

Taxe d'apprentissage

Habilitation du comité de concertation et de coopération de l'apprentissage du bâtiment et des travaux publics à la collecter

Arrêté du 13-3-2013 - J.O. du 27-3-2013 (NOR : MENE1303608A)

Enseignements secondaire et supérieur

Classes préparatoires aux grandes écoles

CPGE scientifiques, économiques et commerciales et littéraires - Année scolaire 2013-2014

Liste du 17-4-2013 (NOR : ESRS1300098K)

Enseignements primaire et secondaire

Sections binationales Abibac

Programme d'enseignement de langue et de littérature allemandes dans les sections Abibac pour les années scolaires 2013-2014, 2014-2015 et 2015-2016

Note de service n° 2013-048 du 3-4-2013 (NOR : MENE1307956N)

Partenariat

Convention de coopération entre le ministère de l'éducation nationale et le comité de concertation et de coordination de l'apprentissage du bâtiment et des travaux publics

du 21-12-2012 (NOR : MENE1300130X)

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'« Association pour favoriser l'égalité des chances à l'école »

Arrêté du 3-4-2013 (NOR : MENE1300162A)

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à la « Fédération nationale des centres musicaux ruraux »

Arrêté du 3-4-2013 (NOR : MENE1300163A)

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à la « Fédération des associations pour adultes et jeunes handicapés »

Arrêté du 3-4-2013 (NOR : MENE1300164A)

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à la « Fédération Léo Lagrange »

Arrêté du 3-4-2013 (NOR : MENE1300165A)

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association « Mouvement ni putes ni soumises »

Arrêté du 3-4-2013 (NOR : MENE1300166A)

Partenariat

Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'« Union nationale des centres permanents d'initiative pour l'environnement »

Arrêté du 3-4-2013 (NOR : MENE1300167A)

Personnels

Commission nationale d'action sociale

Liste des organisations syndicales habilitées à désigner les représentants du personnel à chacune d'elle

Arrêté du 20-3-2013 (NOR : MENH1300161A)

Mouvement

Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les écoles européennes - rentrée scolaire 2013-2014

Note de service n° 2013-046 du 3-4-2013 (NOR : MENH1301568N)

Mouvement

Mise à disposition de la Nouvelle-Calédonie des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation - rentrée de février 2014

Note de service n° 2013-066 du 22-4-2013 (NOR : MENH1308596N)

Mouvement

Affectation à Wallis-et-Futuna des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation - rentrée de février 2014

Note de service n° 2013-067 du 22-4-2013 (NOR : MENH1308597N)

Mouvement du personnel

Admission à la retraite

Inspection générale de l'éducation nationale

Arrêté du 15-3-2013 - J.O. du 27-3-2013 (NOR : MENI1303300A)

Admission à la retraite

Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Arrêté du 15-3-2013 - J.O. du 27-3-2013 (NOR : MENI1306132A)

Élections

CAPN des personnels de direction

Arrêté du 26-3-2013 (NOR : MENH1300149A)

Élections

CAP des inspecteurs de d'éducation nationale : modification

Arrêté du 8-4-2013 (NOR : MENH1300184A)

Conseils, comités et commissions

Nominations au conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques

Arrêté du 3-4-2013 (NOR : MENF1300176A)

Conseils, comités et commissions

Nomination des membres des commissions chargées d'établir les sujets de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme « Un des meilleurs ouvriers de France »

Décision du 3-4-2013 (NOR : MENE1300156S)

Nomination

Chef du service académique d'information et d'orientation de l'académie de Guadeloupe

Arrêté du 28-3-2013 (NOR : MENH1300175A)

Informations générales

Vacance de poste

Cned de Toulouse

Avis du 19-3-2013 (NOR : MENY1300159V)

Vacance de postes

Conseillers en formation continue rentrée scolaire 2013

Liste du 2-4-2013 (NOR : MENE1300155K)