bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n° 44 du 29 novembre 2012

Réglementation financière et comptable

Établissements publics locaux d'enseignement

Organisation administrative et financière

Décret n° 2012-1193 du 26-10-2012 - J.O. du 28-10-2012 (NOR : MENF1227877D)

Enseignements primaire et secondaire

Orientation et examens

Calendrier 2013 de l'orientation et de l'affectation des élèves, du diplôme national du brevet, du baccalauréat, des certificats d'aptitude professionnelle, des brevets d'études professionnelles et des brevets de technicien

Note de service n° 2012-177 du 15-11-2012 (NOR : MENE1238558N)

Baccalauréat

Programmes limitatifs des enseignements artistiques en classe terminale pour l'année scolaire 2013-2014 et pour la session 2014

Note de service n° 2012-168 du 2-11-2012 (NOR : MENE1237689N)

CAP

« Conducteur d'installations de production » : modification

Arrêté du 11-10-2012 - J.O. du 31-10-2012 (NOR : MENE1236619A)

Actions éducatives

Année de l'amitié franco-allemande - 50 ans de coopération éducative

Note de service n° 2012-170 du 6-11-2012 (NOR : MENC1238153N)

Partenariat

Convention de partenariat entre le ministère de l'éducation nationale et l'Union française pour la santé bucco-dentaire (UFSBD)

du 3-10-2012 (NOR : MENE1200464X)

Personnels

Administrateurs civils recrutés par la voie dite du « tour extérieur »

Sélection annuelle - année 2013

Note de service n° 2012-181 du 20-11-2012 (NOR : MENH1239333N)

Infirmières et infirmiers du MEN

Élection des représentants du personnel à la CAPN

Arrêté du 23-10-2012 (NOR : MENH1200468A)

CHSCT du MEN

Orientations stratégiques - année scolaire 2012-2013

du 10-10-2012 (NOR : MENH1200467X)

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nominations au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance

Arrêté du 26-10-2012 (NOR : MENF1200483A)

Conseils, comités et commissions

Nominations au conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance

Arrêté du 26-10-2012 (NOR : MENF1200481A)

Conseils, comités et commissions

Liste nominative des représentants à la commission centrale d'action sociale

Arrêté du 29-10-2012 (NOR : MENA1200477A)

Nomination

Nomination et détachement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de Rouen

Arrêté du 25-10-2012 (NOR : MENH1200465A)