bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n° 43 du 22 novembre 2012

Organisation générale

Commission générale de terminologie et de néologie

Vocabulaire des sciences et techniques spatiales

Liste du 7-10-2012 - J.O. du 7-10-2012 (NOR : CTNX1233601K)

Réglementation financière et comptable

Enseignement privé

Montant de la contribution de l'État aux dépenses de fonctionnement des classes des établissements du second degré privés placées sous contrat d'association - année scolaire 2011-2012

Arrêté du 1-10-2012 - J.O. du 20-10-2012 (NOR : MENF1229553A)

Enseignements primaire et secondaire

Concours général des lycées

Calendrier - session 2013 : modification

Note de service n° 2012-176 du 8-11-2012 (NOR : MENE1238126N)

Actions éducatives

Campagne de solidarité et de citoyenneté de la Jeunesse au plein air 2013

Note de service n° 2012-167 du 29-10-2012 (NOR : MENE1237635N)

Actions éducatives

Journée mondiale de lutte contre le sida - 1er décembre 2012

Circulaire n° 2012-180 du 21-11-2012 (NOR : MENE1238896C)

Actions éducatives

Concours des « Petits artistes de la mémoire, la Grande Guerre vue par les enfants » - année 2012-2013

Note de service n° 2012-178 du 20-11-2012 (NOR : MENE1238609N)

Personnels

Personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé

Modalités des mouvements - rentrée 2013

Note de service n° 2012-175 du 13-11-2012 (NOR : MENH1238483N)

Infirmières et infirmiers du MEN

Institution d'une CAPN

Arrêté du 11-10-2012 (NOR : MENH1200455A)

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Composition de la CAP compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche : modification

Arrêté du 17-10-2012 (NOR : MENI1200459A)

Conseils, comités et commissions

Composition de la CAP compétente à l'égard du corps des inspecteurs généraux de l'éducation nationale : modification

Arrêté du 17-10-2012 (NOR : MENI1200458A)

Nominations

Directeurs académiques des services de l'éducation nationale

Décret du 22-10-2012 - J.O. du 24-10-2012 (NOR : MENH1235250D)