Bulletin officiel n° 43 du 22 novembre 2012 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 485.82 KO Télécharger le BO PDF - 867.94 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Vocabulaire des sciences et techniques spatiales Liste du 7-10-2012 - J.O. du 7-10-2012 (NOR : CTNX1233601K) Commission générale de terminologie et de néologie Réglementation financière et comptable Montant de la contribution de l'État aux dépenses de fonctionnement des classes des établissements du second degré privés placées sous contrat d'association - année scolaire 2011-2012 Arrêté du 1-10-2012 - J.O. du 20-10-2012 (NOR : MENF1229553A) Enseignement privé Enseignements primaire et secondaire Calendrier - session 2013 : modification Note de service n° 2012-176 du 8-11-2012 (NOR : MENE1238126N) Concours général des lycées Campagne de solidarité et de citoyenneté de la Jeunesse au plein air 2013 Note de service n° 2012-167 du 29-10-2012 (NOR : MENE1237635N) Actions éducatives Journée mondiale de lutte contre le sida - 1er décembre 2012 Circulaire n° 2012-180 du 21-11-2012 (NOR : MENE1238896C) Actions éducatives Concours des « Petits artistes de la mémoire, la Grande Guerre vue par les enfants » - année 2012-2013 Note de service n° 2012-178 du 20-11-2012 (NOR : MENE1238609N) Actions éducatives Personnels Modalités des mouvements - rentrée 2013 Note de service n° 2012-175 du 13-11-2012 (NOR : MENH1238483N) Personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé Institution d'une CAPN Arrêté du 11-10-2012 (NOR : MENH1200455A) Infirmières et infirmiers du MEN Mouvement du personnel Composition de la CAP compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche : modification Arrêté du 17-10-2012 (NOR : MENI1200459A) Conseils, comités et commissions Composition de la CAP compétente à l'égard du corps des inspecteurs généraux de l'éducation nationale : modification Arrêté du 17-10-2012 (NOR : MENI1200458A) Conseils, comités et commissions Directeurs académiques des services de l'éducation nationale Décret du 22-10-2012 - J.O. du 24-10-2012 (NOR : MENH1235250D) Nominations Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
