Bulletin officiel n° 43 du 22 novembre 2012

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Commission générale de terminologie et de néologie
    Vocabulaire des sciences et techniques spatiales
    liste du 7-10-2012 - J.O. du 7-10-2012 (NOR CTNX1233601K)

Réglementation financière et comptable

  • Enseignement privé
    Montant de la contribution de l'État aux dépenses de fonctionnement des classes des établissements du second degré privés placées sous contrat d'association - année scolaire 2011-2012
    arrêté du 1-10-2012 - J.O. du 20-10-2012 (NOR MENF1229553A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Concours général des lycées
    Calendrier - session 2013 : modification
    note de service n° 2012-176 du 8-11-2012 (NOR MENE1238126N)
  • Actions éducatives
    Campagne de solidarité et de citoyenneté de la Jeunesse au plein air 2013
    note de service n° 2012-167 du 29-10-2012 (NOR MENE1237635N)
  • Actions éducatives
    Journée mondiale de lutte contre le sida - 1er décembre 2012
    circulaire n° 2012-180 du 21-11-2012 (NOR MENE1238896C)
  • Actions éducatives
    Concours des « Petits artistes de la mémoire, la Grande Guerre vue par les enfants » - année 2012-2013
    note de service n° 2012-178 du 20-11-2012 (NOR MENE1238609N)

Personnels

  • Personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé
    Modalités des mouvements - rentrée 2013
    note de service n° 2012-175 du 13-11-2012 (NOR MENH1238483N)
  • Infirmières et infirmiers du MEN
    Institution d'une CAPN
    arrêté du 11-10-2012 (NOR MENH1200455A)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions
    Composition de la CAP compétente à l'égard du corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche : modification
    arrêté du 17-10-2012 (NOR MENI1200459A)
  • Conseils, comités et commissions
    Composition de la CAP compétente à l'égard du corps des inspecteurs généraux de l'éducation nationale : modification
    arrêté du 17-10-2012 (NOR MENI1200458A)
  • Nominations
    Directeurs académiques des services de l'éducation nationale
    décret du 22-10-2012 - J.O. du 24-10-2012 (NOR MENH1235250D)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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