Bulletin officiel n° 16 du 19 avril 2012

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Organisation générale

  • Propriété intellectuelle
    Utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche
    protocole d'accord du 1-2-2012 (NOR MENJ1200116X)
  • Commission générale de terminologie et de néologie
    Vocabulaire des affaires étrangères
    liste du 4-3-2012 - J.O. du 4-3-2012 (NOR CTNX1203747X)

Réglementation financière et comptable

  • Taxe d'apprentissage
    Élaboration des listes régionales des premières formations technologiques et professionnelles ouvrant droit à recevoir des fonds en provenance de la taxe d'apprentissage pour la collecte 2012
    note de service n° 2012-048 du 22-3-2012 (NOR MENE1207701N)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Répertoire national des identifiants élèves, étudiants et apprentis
    Création
    arrêté du 16-2-2012 - J.O. du 23-3-2012 (NOR MENG1135335A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Certificat de formation générale
    Modification
    décret n° 2012-391 du 21-3-2012 - J.O. du 23-3-2012 (NOR MENE1203941D)
  • Échanges franco-allemands
    Appel à candidatures pour les échanges entre la France et l'Allemagne de jeunes et d'adultes en formation professionnelle initiale et continue ainsi que des enseignants et formateurs impliqués dans ces échanges - campagne 2013
    note de service n° 2012-049 du 26-3-2012 (NOR MENC1200121N)
  • Actions éducatives
    Journée internationale du jazz
    note de service n° 2012-061 du 4-4-2012 (NOR MENE1209438N)
  • Actions éducatives
    Journée nationale des mémoires de la traite, de l'esclavage et de leurs abolitions
    note de service n° 2012-070 du 16-4-2012 (NOR MENE1210280N)
  • Traitement automatisé de données
    Création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la consultation du livret personnel de compétences des élèves des établissements publics du second degré
    arrêté du 27-2-2012 - J.O. du 23-3-2012 (NOR MENE1206085A)

Personnels

  • Séjours professionnels à l'étranger
    Programme « Jules Verne » pour l'année scolaire 2012- 2013
    circulaire n° 2012-060 du 12-4-2012 (NOR MENC1209414C)
  • CHSCTMEN
    Travaux et avis
    réunion du 9-2-2012 (NOR MENH1200117X)

Mouvement du personnel

  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'éducation nationale
    arrêté du 5-3-2012 - J.O. du 20-3-2012 (NOR MENI1206542A)
  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'éducation nationale
    arrêté du 5-3-2012 - J.O. du 20-3-2012 (NOR MENI1206543A)
  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'éducation nationale
    arrêté du 5-3-2012 - J.O. du 20-3-2012 (NOR MENI1206545A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nomination des représentants à la CAPN compétente à l'égard des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
    arrêté du 22-3-2012 (NOR MENH1200122A)
  • Liste d'aptitude
    Inscription complémentaire sur la liste d'aptitude à l'emploi d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
    arrêté du 27-2-2012 (NOR ESRH1200108A)
  • Nomination
    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    décret du 22-3-2012 - J.O. du 23-3-2012 (NOR MENI1205521D)
  • Nominations
    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    décret du 16-3-2012 - J.O. du 17-3-2012 (NOR MENI1202649D)
  • Nominations
    Inspection générale de l'éducation nationale
    décret du 19-3-2012 - J.O. du 20-3-2012 (NOR MENI1204144D)
  • Nomination
    Inspecteur santé et sécurité au travail dans les établissements publics de l'État d'enseignement supérieur ou à caractère scientifique et technologique, relevant de la tutelle du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche ainsi que dans les locaux de l'administration centrale du MENJVA et du MESR
    arrêté du 21-3-2012 (NOR ESRH1200107A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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