Bulletin officiel n° 7 du 16 février 2012 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 278.67 KO Télécharger le BO PDF - 244.25 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Conseil national pour l'enseignement de la santé et de la sécurité au travail Arrêté du 28-12-2011 - J.O. du 13-1-2012 (NOR : MENE1135623A) Conseils et comités Enseignements secondaire et supérieur Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux et des aides au mérite et à la mobilité internationale pour l'année 2011-2012 : modification Circulaire n° 2012-0002 du 11-1-2012 (NOR : ESRS1200405C) Bourses et aides aux étudiants Enseignements primaire et secondaire Modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen ponctuel terminal prévus pour l'éducation physique et sportive Arrêté du 21-12-2011 - J.O. du 13-1-2012 (NOR : MENE1135072A) Baccalauréats général et technologique Épreuves obligatoires de langues vivantes Arrêté du 27-12-2011 - J.O. du 13-1-2012 (NOR : MENE1135514A) Baccalauréat professionnel « Systèmes électroniques numériques » : modification Arrêté du 3-1-2012 - J.O. du 18-1-2012 (NOR : MENE1200288A) Baccalauréat professionnel « Photographe » : abrogation Arrêté du 22-12-2011 - J.O. du 13-1-2012 (NOR : MENE1135269A) CAP « Préparation et réalisation d'ouvrages électriques » : modification Arrêté du 3-1-2012 - J.O. du 18-1-2012 (NOR : MENE1200228A) CAP Transformation du CIO de Saint-Denis en antenne du CIO de Sainte-Clotilde (académie de La Réunion) Arrêté du 22-12-2011 - J.O. du 13-1-2012 (NOR : MENE1135238A) Centre d'information et d'orientation Mouvement du personnel Inspection générale de l'éducation nationale Arrêté du 12-1-2012 - J.O. du 20-1-2012 (NOR : MENI1201169A) Admission à la retraite Institut des hautes études pour la science et la technologie Arrêté du 19-1-2012 (NOR : ESRR1200025A) Nominations Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
